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SOMMAIRE

TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
CHAPITRE I. Objet de la comptabilité
Section 1. Champ d'application
Section 2. Définition des comptes annuels
CHAPITRE II. Principes de la comptabilité
Section 1. Principes d'établissement des comptes annuels
Section 2. Méthodes comptables, changements de méthodes comptables, estimations comptables, changements d'estimation et corrections d'erreurs
TITRE II. Actif
CHAPITRE I. Actifs non financiers
Section 1. Définitions
Section 2. Conditions d'inscription à l'actif
Section 3. Evaluation des actifs à la date d'entrée e dans le patrimoine
Section 4. Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée
CHAPITRE II. Actifs financiers
Section 1. Titres immobilisés
Section 2. Titres de placement
Section 3. Opérations sur titres
TITRE III. Passif
CHAPITRE I. Capitaux propres
Section 1. Capital social
Section 2. Subventions d'investissement inscrites dans les capitaux propres
Section 3. Provisions réglementées
CHAPITRE II. Passifs
Section 1. Définition des passifs
Section 2. Comptabilisation des passifs
Section 3. Evaluation des passifs
Section 4. Pensions, retraites et versements similaires
TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
CHAPITRE I. Règles générales
CHAPITRE II. Règles spécifiques
TITRE V. Charges et produits
CHAPITRE I. Définitions
Section 1. Charges
Section 2. Produits
Section 3. Résultat
Section 4. Impôts et taxes
Section 5. Impôts sur les résultats
TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique
Section 1. Logiciels
Section 2. Sites internet
Section 3. Indemnités de mutations versées par les sociétés à objet sportif
Section 4. Prime de partage des profits
Section 5. Quotas d'émission de gaz à effet de serre et unités assimilées
Section 6. Certificats d'économies d'énergie
Section 7. Terrains de carrières et redevances de fortage
Section 8. Activités agricoles
Section 9. Jetons émis et détenus
CHAPITRE II. Operations de nature spécifique
Section 1. Opérations faites en commun et pour le compte de tiers
Section 2. Contrats long terme
Section 3. Opérations de fiducie
Section 4. Plans d'options d'achat ou de souscription d'actions et plans d'attribution d'actions gratuites aux salariés
Section 5. Contrats de garantie financière
Section 6. Opérations avec une entreprise en redressement judiciaire
Section 7. Activités d'échanges dans le cadre de transactions internet
Section 8. Dispositions relatives aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture
Section 9. Services sur actifs numériques
TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
CHAPITRE I. Champ d'application
CHAPITRE II. Principe d'inscription des apports dans les comptes de l'entité bénéficiaire
CHAPITRE III. Définitions
CHAPITRE IV. Méthodologie d'évaluation des apports
Section 1. Analyse de la situation de contrôle, commun ou distinct, au moment de l'opération
Section 2. Détermination du sens des opérations
Section 3. Principe de détermination de la valeur d'apport
Section 4. Détermination des valeurs individuelles des apports
Section 5. Traitement du boni et du mali de fusion
Section 6. Traitement de la fusion et de la scission sans échange de titres du fait de la détention par une même entité de la totalité des titres de l'entité bénéficiaire des apports et de l'entité qui disparaît
CHAPITRE V. Evènements de la période intercalaire
Section 1. Traitement de la perte de rétroactivité
Section 2. Traitement des opérations réciproques
CHAPITRE VI. Cas particulier de l'opération de confusion de patrimoine
CHAPITRE VII. Informations devant figurer dans l'annexe
TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE I. Règles d'établissement et de présentation des comptes annuels
CHAPITRE II. Modèles de comptes annuels : Bilan et comptes de résultat
Section 1. Système de base
Section 2. Système abrégé
Section 3. Système développé
CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
Section 1. Contenu de l'annexe pour les personnes morales relevant de l'article L.123-25 du code de commerce
Section 2. Contenu de l'annexe pour les personnes morales relevant de l'article L.123-16 du code de commerce
Section 3. Contenu de l'annexe pour les autres personnes morales
Section 4. Contenu de l'annexe des personnes physiques relevant de l'article L.123-16
Section 5. Contenu de l'annexe des autres personnes physiques
Section 6. Informations à mentionner dans l'annexe pour des secteurs d'activité particuliers
CHAPITRE IV. Informations de l'annexe présentées sous forme de tableau
Section 1. Système de base
Section 2. Système développé
TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE I. Organisation de la comptabilité
Section 1. Principes généraux
Section 2. Livres comptables
CHAPITRE II. Enregistrement
Section 1. Principes généraux
Section 2. Pièces justificatives
CHAPITRE III. Plan de comptes
Section 1. Cadre comptable
Section 2. Plan de comptes général
Section 3. Règles d'établissement d'un plan de comptes
Section 4. Classification des comptes
CHAPITRE IV. Fonctionnement des comptes
Section 1. Comptes de capitaux : capitaux propres, autres fonds propres, emprunts et dettes assimilées (Classe 1)
Section 2. Comptes d'immobilisations (Classe 2)
Section 3. Comptes de stocks et en-cours (Classe 3)
Section 4. Comptes de tiers (Classe 4)
Section 5. Comptes financiers (Classe 5)
Section 6. Comptes de charges (Classe 6)
Section 7. Comptes de produits (Classe 7)
Section 8. Comptes spéciaux (Classe 8)
 

 
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