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TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique

Section 7. Terrains de carrières et redevances de fortage

Sous-section 1.Champ d'application
Sous-section 2.Comptabilisation des terrains de carrières
Sous-section 3.Comptabilisation des redevances de fortage
Sous-section 4.Comptabilisation des coûts de production des matériaux extraits
 

 
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