Sommaire
Résumé des comptes
Plan de comptes
Comptes annuels
Index
Arborescence
Anglais English
Info
TITRE I.
Objet et principes de la comptabilité
TITRE II.
Actif
TITRE III.
Passif
TITRE IV.
Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
TITRE V.
Charges et produits
TITRE VI.
Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE I.
Dispositions de nature spécifique
CHAPITRE II.
Opérations de nature spécifique
Section 1.
Opérations faites en commun et pour le compte de tiers
Section 2.
Contrats long terme
Sous-section 1.
Définition
Sous-section 2.
Comptabilisation
Section 3.
Opérations de fiducie
Section 4.
Plans d'options d'achat ou de souscription d'actions et plans d'attribution d'actions gratuites aux salariés
Section 5.
Contrats de garantie financière
Section 6.
Opérations avec une entreprise en redressement judiciaire
Section 7.
Activités d'échanges dans le cadre de transactions internet
Section 8.
Dispositions relatives aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture
Section 9.
Services sur actifs numériques
TITRE VII.
Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
TITRE VIII.
Documents de synthèse
TITRE IX.
Tenue, structure et fonctionnement des comptes
TITRE VI.
Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE II.
Operations de nature spécifique
Section 2. Contrats long terme
Sous-section 1.
Définition
Sous-section 2.
Comptabilisation
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