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    • TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
    • TITRE II. Actif
      • CHAPITRE I. Actifs non financiers
        • Section 1. Définitions
        • Section 2. Conditions d'inscription à l'actif
        • Section 3. Evaluation des actifs à la date d'entrée dans le patrimoine
        • Section 4. Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée
      • CHAPITRE II. Actifs financiers
    • TITRE III. Passif
    • TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
    • TITRE V. Charges et produits
    • TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
    • TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
    • TITRE VIII. Documents de synthèse
    • TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
TITRE II. Actif
CHAPITRE I. Actifs non financiers

Section 4. Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée

Sous-section 1. Définitions et principes
Sous-section 2. Comptabilisation des immobilisations décomposables
Sous-section 3. Modalités d'évaluation des amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles
Sous-section 4. Evaluation et dépréciation des stocks
Sous-section 5. Modalités d'évaluation applicables aux actifs autres que les immobilisations incorporelles, corporelles et stocks
Sous-section 6. Réévaluation
 

 
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