- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Actif
- TITRE III. Passif
- TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
- TITRE V. Charges et produits
- TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
- TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
- TITRE VIII. Documents de synthèse
- TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
  - CHAPITRE I. Organisation de la comptabilité
  - CHAPITRE II. Enregistrement
  - CHAPITRE III. Plan de comptes
  - CHAPITRE IV. Fonctionnement des comptes

TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes

CHAPITRE I.	Organisation de la comptabilité
CHAPITRE II.	Enregistrement
CHAPITRE III.	Plan de comptes
CHAPITRE IV.	Fonctionnement des comptes

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