- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
  - CHAPITRE I Champ d'application
  - CHAPITRE II Principes
  - CHAPITRE III Définition des comptes annuels
- TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
- TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
- TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
- TITRE V. Documents de synthèse

TITRE I. Objet et principes de la comptabilité

CHAPITRE I.	Champ d'application
CHAPITRE II.	Principes
CHAPITRE III.	Définition des comptes annuels

Site distinct du Comité de la réglementation comptable.
© 2004-2020 PLANCOMPTABLE.COM - MENTIONS LEGALES