- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
  - CHAPITRE I Champ d'application
  - CHAPITRE II Principes
  - CHAPITRE III Définition des comptes annuels
- TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
- TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
- TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
- TITRE V. Documents de synthèse

TITRE I. Objet et principes de la comptabilité

CHAPITRE I.	Champ d'application
CHAPITRE II.	Principes
CHAPITRE III.	Définition des comptes annuels

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