Sommaire
Résumé des comptes
Plan de comptes
Comptes annuels
Index
Arborescence
Anglais English
Info
TITRE I.
Objet et principes de la comptabilité
TITRE II.
Actif
TITRE III.
Passif
TITRE IV.
Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
TITRE V.
Charges et produits
TITRE VI.
Dispositions et opérations de nature spécifique
TITRE VII.
Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
CHAPITRE I.
Champ d'application
CHAPITRE II.
Principe d'inscription des apports dans les comptes de l'entité bénéficiaire
CHAPITRE III.
Définitions
CHAPITRE IV.
Méthodologie d'évaluation des apports
CHAPITRE V.
Evènements de la période intercalaire
Section 1.
Traitement de la perte de rétroactivité
Section 2.
Traitement des opérations réciproques
CHAPITRE VI.
Cas particulier de l'opération de confusion de patrimoine
CHAPITRE VII.
Informations devant figurer dans l'annexe
TITRE VIII.
Documents de synthèse
TITRE IX.
Tenue, structure et fonctionnement des comptes
TITRE VII.
Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
CHAPITRE V. Evènements de la période intercalaire
Section 1.
Traitement de la perte de rétroactivité
Section 2.
Traitement des opérations réciproques
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