- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Actif
- TITRE III. Passif
- TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
- TITRE V. Charges et produits
- TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
- TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
- TITRE VIII. Documents de synthèse
- TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
  - CHAPITRE I. Organisation de la comptabilité
  - CHAPITRE II. Enregistrement
  - CHAPITRE III Plan de comptes
    - Section 1. Cadre comptable
    - Section 2. Plan de comptes général
    - Section 3. Règles d'établissement d'un plan de comptes
    - Section 4. Classification des comptes
  - CHAPITRE IV. Fonctionnement des comptes

TITRE IX.

Tenue, structure et fonctionnement des comptes

CHAPITRE III.

Plan de comptes

Section 1. Cadre comptable

Résumé du plan de comptes

Le résumé du plan de comptes qui présente pour chaque classe la liste des comptes à deux chiffres constitue le cadre comptable.

COMPTES DE BILAN

COMPTES DE GESTION
(COMPTES DE RESULTAT)

COMPTES
SPECIAUX

CLASSE 1

Comptes de capitaux (capitaux propres, autres fonds propres, emprunts et dettes assimilées)

CLASSE 2

Comptes d'immobilisa-
tions

CLASSE 3

Comptes
de stocks
et en-cours

CLASSE 4

Comptes
de tiers

CLASSE 5

Comptes financiers

CLASSE 6

Comptes de charges

CLASSE 7

Comptes de produits

CLASSE 8

10
Capital et réserves

20
Immobilisa- tions incorporelles

30

40
Fournisseurs et comptes rattachés

50
Valeurs mobilières de placement

60	Achats
(sauf 603)
603	Variation
des stocks (approvisionne- ments et marchandises)

70
Ventes de produits fabriqués prestations de services, marchandises

Cette classe de comptes regroupe les comptes spéciaux qui n'ont pas leur place dans
les classes
1 à 7

11
Report à nouveau

21
Immobilisa- tions corporelles

31
Matières premières (et fournitures)

41
Clients et comptes rattachés

51
Banques, établisse- ments financiers et assimilés

61
Services extérieurs

71
Production stockée (ou déstockage)

12
Résultat de l'exercice

22
Immobili- sations mises en concession

32
Autres approvision- nements

42
Personnel et comptes rattachés

52
Instruments financiers à terme et jetons détenus

62
Autres services extérieurs

72
Production immobilisée

13
Subventions d'investis- sement et d'équipement

23
Immobili- sations en cours

33
En-cours de production de biens

43
Sécurité sociale et autres organismes sociaux

53
Caisse

63
Impôts, taxes et versements assimilés

73

14
Provisions réglementées

24

34
En-cours de production de services

44
Etat et autres collectivités publiques

54
Régies d'avances et accréditifs

64
Charges de personnel

74
Subventions d'exploitation

15
Provisions

25
Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées

35
Stocks de produits

45
Groupe et associés

55

65
Autres charges de gestion courante

75
Autre produits de gestion courante

16
Emprunts et dettes assimilées

26
Participations et créances rattachées à des participations

36

46
Débiteurs divers et créditeurs divers

56

66
Charges financières

76
Produits financiers

17
Dettes rattachées à des participations

27
Autres immo- bilisations finacières

37
Stocks de marchandises

47
Comptes transitoires ou d'attente

57

67
Charges exception- nelles

77
Produits exception- nels

18
Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation

28
Amortis- sements des immo- bilisations

38

48
Comptes de régularisation

58
Virements internes

68
Dotations aux amortis- sements, aux dépréciations et aux provisions

78
Reprises sur amortis- sements, dépréciations et provisions

19

29
Dépréciations des immobili- sations

39
Dépréciations des stocks et en cours

49
Dépréciations des comptes de tiers

59
Dépréciations des comptes financiers

69
Participation des salariés, impôts sur les bénéfices et assimilés

79
Transferts de charges

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