Sommaire
Résumé des comptes
Plan de comptes
Comptes annuels
Index
Arborescence
Anglais English
Info
TITRE I.
Objet et principes de la comptabilité
TITRE II.
Actif
TITRE III.
Passif
TITRE IV.
Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
TITRE V.
Charges et produits
TITRE VI.
Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE II.
Opérations de nature spécifique
CHAPITRE I.
Dispositions de nature spécifique
Section 1.
Solutions informatiques
Section 3.
Indemnités de mutations versées par les sociétés à objet sportif
Section 4.
Formation professionnelle et apprentissage
Section 5.
Quotas d'émission de gaz à effet de serre et unités assimilées
Section 6.
Certificats d'économies d'énergie
Section 7.
Terrains de carrières et redevances de fortage
Section 8.
Activités agricoles
Section 9.
Jetons émis et détenus
Sous-section 1.
Définition
Sous-section 2.
Comptabilisation chez l'émetteur de jetons
Sous-section 3.
Comptabilisation des jetons détenus
Sous-section 4.
Traitement des jetons attribués gratuitement ou à des conditions de souscription préférentielles
Sous-section 5.
Traitement comptable des prêts/emprunts de jetons
Sous-section 6.
Traitement comptable des dérivés sur jetons
CHAPITRE II.
Opérations de nature spécifique
TITRE VII.
Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
TITRE VIII.
Documents de synthèse
TITRE IX.
Tenue, structure et fonctionnement des comptes
TITRE VI.
Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE I.
Dispositions de nature spécifique
Section 9. Jetons émis et détenus
Sous-section 1.
Définition
Sous-section 2.
Comptabilisation chez l'émetteur de jetons
Sous-section 3.
Comptabilisation des jetons détenus
Sous-section 4.
Traitement des jetons attribués gratuitement ou à des conditions de souscription préférentielles
Sous-section 5.
Traitement comptable des prêts/emprunts de jetons
Sous-section 6.
Traitement comptable des dérivés sur jetons
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