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TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique

Section 9. Jetons émis et détenus

Sous-section 1.Définition
Sous-section 2.Comptabilisation chez l'émetteur de jetons
Sous-section 3.Comptabilisation des jetons détenus
Sous-section 4.Traitement des jetons attribués gratuitement ou à des conditions de souscription préférentielles
Sous-section 5.Traitement comptable des prêts/emprunts de jetons
Sous-section 6.Traitement comptable des dérivés sur jetons
 

 
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