- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Actif
- TITRE III. Passif
- TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
- TITRE V. Charges et produits
- TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
  - CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique
  - CHAPITRE II. Opérations de nature spécifique
    - Section 1. Opérations faites en commun et pour le compte de tiers
    - Section 2. Contrats long terme
    - Section 3. Opérations de fiducie
    - Section 4. Plans d'options d'achat ou de souscription d'actions et plans d'attribution d'actions gratuites aux salariés
    - Section 5. Contrats de garantie financière
    - Section 6. Opérations avec une entreprise en redressement judiciaire
    - Section 7. Activités d'échanges dans le cadre de transactions internet
    - Section 8. Dispositions relatives aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture
    - Section 9. Services sur actifs numériques
- TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
- TITRE VIII. Documents de synthèse
- TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes

TITRE VI.

Dispositions et opérations de nature spécifique

CHAPITRE II. Operations de nature spécifique

Section 1.	Opérations faites en commun et pour le compte de tiers
Section 2.	Contrats long terme
Section 3.	Opérations de fiducie
Section 4.	Plans d'options d'achat ou de souscription d'actions et plans d'attribution d'actions gratuites aux salariés
Section 5.	Contrats de garantie financière
Section 6.	Opérations avec une entreprise en redressement judiciaire
Section 7.	Activités d'échanges dans le cadre de transactions internet
Section 8.	Dispositions relatives aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture
Section 9.	Services sur actifs numériques

Site distinct de l'Autorité des normes comptables (ANC)
© 2004-2024 PLANCOMPTABLE.COM
Plan de comptes : de base - abrégé - développé
Accès rapide aux articles - Accès rapide aux comptes - Mentions légales