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SOMMAIRE

TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
CHAPITRE I. Objet de la comptabilité
CHAPITRE II. Principes de la comptabilité
TITRE II. Actif
CHAPITRE I. Actifs non financiers
CHAPITRE II. Actifs financiers
TITRE III. Passif
CHAPITRE I. Capitaux propres
CHAPITRE II. Passifs
TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
CHAPITRE I. Règles générales
CHAPITRE II. Règles spécifiques
TITRE V. Charges et produits
CHAPITRE I. Définitions
TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique
CHAPITRE II. Operations de nature spécifique
TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
CHAPITRE I. Champ d'application
CHAPITRE II. Principe d'inscription des apports dans les comptes de l'entité bénéficiaire
CHAPITRE III. Définitions
CHAPITRE IV. Méthodologie d'évaluation des apports
CHAPITRE V. Evènements de la période intercalaire
CHAPITRE VI. Cas particulier de l'opération de confusion de patrimoine
CHAPITRE VII. Informations devant figurer dans l'annexe
TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE I. Règles d'établissement et de présentation des comptes annuels
CHAPITRE II. Modèles de comptes annuels : Bilan et comptes de résultat
CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
CHAPITRE IV. Informations de l'annexe présentées sous forme de tableau
TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE I. Organisation de la comptabilité
CHAPITRE II. Enregistrement
CHAPITRE III. Plan de comptes
CHAPITRE IV. Fonctionnement des comptes
 

 
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