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TITRE V. Charges et produits
CHAPITRE I. Définitions

Section 2. Produits

512-1.Enumération des produits

    Les produits comprennent :

    • les sommes ou valeurs reçues ou à recevoir :

      • en contrepartie de la fourniture par l'entité de biens, travaux, services ainsi que des avantages qu'elle a consentis ;

      • en vertu d'une obligation légale existant à la charge d'un tiers ;

      • exceptionnellement, sans contrepartie ;

    • la production stockée ou déstockée au cours de l'exercice ;

    • la production immobilisée ;

    • les reprises sur amortissements et provisions ;

    • les transferts de charges ;

    • le prix de cession des éléments d'actifs cédés, sous réserve des dispositions particulières fixées à l'article 221-6 pour les titres immobilisés de l'activité de portefeuille, à l'article 222-1 pour les titres de placement et à l'article 619-12 pour les jetons détenus.

512-2.Chiffre d'affaires

    Le chiffre d'affaires correspond au montant des affaires réalisées par l'entité avec les tiers dans le cadre de son activité professionnelle normale et courante.

512-3.Transactions assorties de clauses de réserve de propriété

    Les transactions assorties d'une clause de réserve de propriété sont comptabilisées à la date de la livraison du bien et non à celle du transfert de propriété.

512-4.Détermination du résultat

    Pour calculer le résultat par différence entre les produits et les charges de l'exercice, sont rattachés à l'exercice, les produits acquis à cet exercice, auxquels s'ajoutent éventuellement les produits acquis à des exercices précédents mais qui, par erreur ou omission, n'ont pas alors fait l'objet d'un enregistrement comptable.

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