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TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE II. Enregistrement

Section 1. Principes généraux

921-1.Partie double

    Les écritures sont passées selon le système dit "en partie double". Dans ce système, tout mouvement ou variation enregistré dans la comptabilité est représenté par une écriture qui établit une équivalence entre ce qui est porté au débit et ce qui est porté au crédit des différents comptes affectés par cette écriture.

921-2.Enregistrement par jour et par opération

    Les mouvements affectant le patrimoine de l'entité sont enregistrés sur le livre-journal :

    • soit jour par jour, opération par opération,

    • soit par récapitulation au moins mensuelle des totaux des opérations, à la condition de conserver tous les documents permettant de vérifier ces opérations jour par jour, opération par opération.

921-3.Enregistrement définitif

    Le caractère définitif des enregistrements du livre-journal et du livre d'inventaire est assuré :

    1. pour les comptabilités tenues au moyen de systèmes informatisés, par une procédure de validation, qui interdit toute modification ou suppression de l'enregistrement,

    2. pour les autres comptabilités, par l'absence de tout blanc ou altération.

921-4.Procédure de clôture

    Une procédure de clôture destinée à figer la chronologie et à garantir l'intangibilité des enregistrements est mise en œuvre au plus tard avant l'expiration de la période suivante.

    La procédure de clôture est appliquée au total des mouvements enregistrés conformément à l'article 921-2.

    Pour les comptabilités informatisées lorsque la date de l'opération correspond à une période déjà figée par la clôture, l'opération concernée est enregistrée à la date du premier jour de la période non encore clôturée, avec mention expresse de sa date de survenance.

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