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     Plan Comptable Général      
TITRE I. Objet et principes de la comptabilité TITRE II. Actif TITRE III. Passif TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères TITRE V. Charges et produits TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées TITRE VIII. Documents de synthèse TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
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Article : 600-1. Règles générales d'évaluation CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique CHAPITRE II. Operations de nature spécifique
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Section 1. Logiciels Section 2. Sites internet Section 3. Indemnités de mutations versées par les sociétés à objet sportif Section 4. Prime de partage des profits Section 5. Quotas d'émission de gaz à effet de serre et unités assimilées Section 6. Certificats d'économies d'énergie Section 7. Terrains de carrières et redevances de fortage Section 8. Activités agricoles Section 9. Jetons émis et détenus
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Article : 616-1. Comptabilisation Sous-section 1. Traitement comptable des obligations d'économies d'énergie : comptabilisation d'un passif lié aux ventes d'énergie Sous-section 2. Traitement comptable des certificats d'économies d'énergie : comptabilisation en stocks Sous-section 3. Comptabilisation du versement au Trésor public
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616-8. Définition
616-9. Traitement comptable
616-10. Modèles économiques
Paragraphe 1 : modèle économique Economies d'énergie
616-11. Enregistrement des certificats obtenus ou en cours d'obtention
616-12. Enregistrement des certificats acquis
616-13. Règles d'évaluation
616-14. Evaluation à la clôture de l'exercice
616-15. Consommation des certificats d'économies d'énergie
616-16. Sortie des stocks
616-17. Comptabilisation des plus values et moins values de cession
616-18. Conditions de comptabilisation d'un actif ou d'un stock
Paragraphe 2 : modèle économique Négoce
616-19. Comptabilisation en stocks
616-20. Enregistrement et règles d'évaluation
616-21. Evaluation à la clôture de l'exercice
616-22. Comptabilisation des plus values et moins values de cession
Paragraphe 3 : suivi des certificats d'économies d'énergie en comptabilité matière
616-23. Suivi en comptabilité matière
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