Sommaire
Résumé des comptes
Plan de comptes
Comptes annuels
Index
Arborescence
Anglais English
Info
TITRE I.
Objet et principes de la comptabilité
TITRE II.
Actif
TITRE III.
Passif
TITRE IV.
Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
TITRE V.
Charges et produits
TITRE VI.
Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE II.
Opérations de nature spécifique
CHAPITRE I.
Dispositions de nature spécifique
Section 1.
Solutions informatiques
Section 3.
Prime de partage des profits
Section 4.
Indemnités de mutations versées par les sociétés à objet sportif
Section 5.
Quotas d'émission de gaz à effet de serre et unités assimilées
Section 6.
Certificats d'économies d'énergie
Sous-section 1.
Traitement comptable des obligations d'économies d'énergie comptabilisation d'un passif lié aux ventes d'énergie
Sous-section 2.
Traitement comptable des certificats d'économies d'énergie comptabilisation en stocks
Sous-section 3.
Comptabilisation du versement au Trésor public
Section 7.
Terrains de carrières et redevances de fortage
Section 8.
Activités agricoles
Section 9.
Jetons émis et détenus
CHAPITRE II.
Opérations de nature spécifique
TITRE VII.
Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
TITRE VIII.
Documents de synthèse
TITRE IX.
Tenue, structure et fonctionnement des comptes
TITRE VI.
Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE I.
Dispositions de nature spécifique
Section 6.
Certificats d'économies d'énergie
Sous-section 2.
Traitement comptable des certificats d'économies d'énergie : comptabilisation en stocks
616-19. Comptabilisation des certificats d'économies d'énergie en stocks
Les certificats d'économies d'énergie détenus à des fins de négoce sont comptabilisés en stocks.
Site distinct de l'Autorité des normes comptables (ANC)
© 2004-2024 PLANCOMPTABLE.COM
Plan de comptes :
de base
-
abrégé
-
développé
Accès rapide aux articles
-
Accès rapide aux comptes
-
Mentions légales