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    Plan Comptable Général      
TITRE I. Objet et principes de la comptabilité TITRE II. Actif TITRE III. Passif TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères TITRE V. Charges et produits TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées TITRE VIII. Documents de synthèse TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
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Article : 600-1. Règles générales d'évaluation CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique CHAPITRE II. Operations de nature spécifique
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Section 1. Logiciels Section 2. Sites internet Section 3. Indemnités de mutations versées par les sociétés à objet sportif Section 4. Prime de partage des profits Section 5. Quotas d'émission de gaz à effet de serre et unités assimilées Section 6. Certificats d'économies d'énergie Section 7. Terrains de carrières et redevances de fortage Section 8. Activités agricoles Section 9. Jetons émis et détenus
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Sous-section 1. Définition et conditions de comptabilisation Sous-section 2. Echanges de joueurs Sous-section 3. Amortissement Sous-section 4. Modalités de dépréciation Sous-section 5. Indemnités de mutation reçues
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613-9. Comptabilisation des indemnités de mutation reçues
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