- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Actif
- TITRE III. Passif
- TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
- TITRE V. Charges et produits
- TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
  - CHAPITRE II. Opérations de nature spécifique
    - CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique
      - Section 1. Solutions informatiques
      - Section 3. Indemnités de mutations versées par les sociétés à objet sportif
        
        Sous-section 1. Définition et conditions de comptabilisation
        
        Sous-section 2. Echanges de joueurs
        
        Sous-section 3. Amortissement
        Sous-section 4. Modalités de dépréciation
        
        Sous-section 5. Indemnités de mutation reçues
      - Section 4. Formation professionnelle et apprentissage
      - Section 5. Quotas d'émission de gaz à effet de serre et unités assimilées
      - Section 6. Certificats d'économies d'énergie
      - Section 7. Terrains de carrières et redevances de fortage
      - Section 8. Activités agricoles
      - Section 9. Jetons émis et détenus
    - CHAPITRE II. Opérations de nature spécifique
  - TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
  - TITRE VIII. Documents de synthèse
  - TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes

TITRE VI.

Dispositions et opérations de nature spécifique

CHAPITRE I.

Dispositions de nature spécifique

Section 3.

Indemnités de mutations versées par les sociétés à objet sportif

Sous-section 3. Amortissement

613-4.

Amortissement

Site distinct de l'Autorité des normes comptables (ANC)
© 2004-2024 PLANCOMPTABLE.COM
Plan de comptes : de base - abrégé - développé
Accès rapide aux articles - Accès rapide aux comptes - Mentions légales