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    Plan Comptable Général      
TITRE I. Objet et principes de la comptabilité TITRE II. Actif TITRE III. Passif TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères TITRE V. Charges et produits TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées TITRE VIII. Documents de synthèse TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
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CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique CHAPITRE II. Operations de nature spécifique
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Section 1. Solutions informatiques Section 3. Indemnités de mutations versées par les sociétés à objet sportif Section 4. Prime de partage des profits Section 5. Quotas d'émission de gaz à effet de serre et unités assimilées Section 6. Certificats d'économies d'énergie Section 7. Terrains de carrières et redevances de fortage Section 8. Activités agricoles Section 9. Jetons émis et détenus
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611-1. Définition d'une solution informatique
611-2. Solution informatique porteuse d'avantages économiques futurs
611-3. Solution informatique produite par l'entité
611-4. Production d'une solution informatique : coûts engagés
611-5. Comptabilisation des coûts d'accès aux services nécessaires à l'utilisation d'une solution informatique
611-6. Production d'une solution informatique : coûts directement attribués
611-7. Coûts engagés postérieurement à la mise en service d'une solution informatique
611-8. Amortissement des solutions informatiques
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