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     Plan Comptable Général      
TITRE I. Objet et principes de la comptabilité TITRE II. Actif TITRE III. Passif TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères TITRE V. Charges et produits TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées TITRE VIII. Documents de synthèse TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
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Article : 600-1. Règles générales d'évaluation CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique CHAPITRE II. Operations de nature spécifique
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Section 1. Logiciels Section 2. Sites internet Section 3. Indemnités de mutations versées par les sociétés à objet sportif Section 4. Prime de partage des profits Section 5. Quotas d'émission de gaz à effet de serre et unités assimilées Section 6. Certificats d'économies d'énergie Section 7. Terrains de carrières et redevances de fortage Section 8. Activités agricoles Section 9. Jetons émis et détenus
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Sous-section 1. Définition Sous-section 2. Comptabilisation chez l'émetteur de jetons Sous-section 3. Comptabilisation des jetons détenus Sous-section 4. Traitement des jetons attribués gratuitement ou à des conditions de souscription préférentielles Sous-section 5. Traitement comptable des prêts/emprunts de jetons Sous-section 6. Traitement comptable des dérivés sur jetons
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619-10. Jetons présentant les caractéristiques de titres financiers, de bons de caisse ou de contrats financiers
619-11. Jetons ne présentant pas les caractéristiques de titres financiers, de contrats financiers ou de bons de caisse, détenus en vue d'utiliser les services ou les biens associés
619-12. Jetons ne présentant pas les caractéristiques de titres financiers, de contrats financiers ou de bons de caisse, sans intention d'utilisation des services associés ou de la livraison des biens
619-13. Annulation des jetons
619-14. Rachat et annulation des jetons auto détenus
619-15. Comptabilisation des plus et moins values de cession des jetons détenus
619-16. Mentions dans l'annexe
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