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TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique
Section 9. Jetons émis et détenus

Sous-section 5. Traitement comptable des prêts/emprunts de jetons

619-18.Traitement comptable des prêts/emprunts de jetons
 

 
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