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     Plan Comptable Général      
TITRE I. Objet et principes de la comptabilité TITRE II. Actif TITRE III. Passif TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères TITRE V. Charges et produits TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées TITRE VIII. Documents de synthèse TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
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CHAPITRE I. Actifs non financiers CHAPITRE II. Actifs financiers
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Section 1. Définitions Section 2. Conditions d'inscription à l'actif Section 3. Evaluation des actifs à la date d'entrée e dans le patrimoine Section 4. Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée
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Sous-section 1. Définitions et principes Sous-section 2. Comptabilisation des immobilisations décomposables Sous-section 3. Modalités d'évaluation des amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles Sous-section 4. Evaluation et dépréciation des stocks Sous-section 5. Modalités d'évaluation applicables aux actifs autres que les immobilisations incorporelles, corporelles et stocks Sous-section 6. Réévaluation
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214-11. Amortissement des immobilisations en absence ou insuffisance de bénéfice
214-12. Date de début d'amortissement
214-13. Définition d'un amortissement
214-14. Plan d'amortissement
214-15. Test de dépréciation
214-16. Indices de perte de valeur
214-17. Dépréciation
214-18. Application des règles de dépréciation
214-19. Incidence de la dépréciation sur les résultats
214-20. Non comptabilisation d'une plus value
214-21. Intégration d'un fonds commercial au résultat de cession d'activité
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