- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Actif
  - CHAPITRE I. Actifs non financiers
    - Section 1. Définitions
    - Section 2. Conditions d'inscription à l'actif
    - Section 3. Evaluation des actifs à la date d'entrée dans le patrimoine
    - Section 4. Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée
      - Sous-section 1. Définitions et principes
      - Sous-section 2. Comptabilisation des immobilisations décomposables
      - Sous-section 3. Modalités d'évaluation des amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles
      - Sous-section 4. Evaluation et dépréciation des stocks
      - Sous-section 5. Modalités d'évaluation applicables aux actifs autres que les immobilisations incorporelles, corporelles et stocks
      - Sous-section 6. Réévaluation
  - CHAPITRE II. Actifs financiers
- TITRE III. Passif
- TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
- TITRE V. Charges et produits
- TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
- TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
- TITRE VIII. Documents de synthèse
- TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes

TITRE II.

Actif

CHAPITRE I.

Actifs non financiers

Section 4.

Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée

Sous-section 3.

Modalités d'évaluation des amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles

214-11. Amortissement des immobilisations en absence ou insuffisance de bénéfice

A la clôture de l'exercice, une dotation aux amortissements est comptabilisée conformément au plan d'amortissement pour chaque actif amortissable même en cas d'absence ou d'insuffisance de bénéfice.

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