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TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE II. Operations de nature spécifique
Section 8. Dispositions relatives aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture

Sous-section 3. Opérations d'optimisation

628-16.Opérations d'optimisation sans prise de risque

    Certaines opérations ou composantes d'opération, en général caractérisées par une vente d'option, peuvent être considérées comme une stratégie d'optimisation sans prise de risque supplémentaire pour l'entreprise à la date de mise en place de la relation de couverture. Ces opérations suivent les principes de la comptabilité de couverture. Cependant, elles font l'objet d'une information spécifique en annexe précisée au 13° de l'article 832-18.

628-17.Opérations d'optimisation ayant une composante de prise de risque

    Une opération peut comporter à la fois une composante de couverture qui remplirait les critères d'une couverture si elle avait été contractée sous cette forme et une composante de prise de risque supplémentaire pour l'entreprise à la date de mise en place de la relation de couverture. Ce type d'opération doit suivre un traitement comptable impliquant un traitement différencié pour chaque composante :

    • la composante de couverture suit le traitement comptable d'une opération de couverture tel que défini à l'article 628-11 ;

    • la composante résiduelle qui fait prendre un risque supplémentaire à l'entreprise est constitutive d'une composante en position ouverte isolée et est traitée conformément à l'article 628-18.

    Si une entreprise ne souhaite pas procéder à cette décomposition, elle traite cette opération, à l'origine et pendant toute sa durée, en totalité en position ouverte isolée. Dans ce cas, elle doit indiquer en annexe les raisons qui ont motivées le choix d'un tel traitement.

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