Sous-section 1. Instruments financiers à terme

Les montants nominaux des contrats, qu'ils aient ou non vocation à être réglés à terme, ne sont pas comptabilisés au bilan. Ils sont mentionnés dans les engagements hors bilan.

Les primes, soultes initiales ou équivalents sont enregistrées au bilan.

Les appels de marge et les dépôts de garantie liés à ces instruments sont enregistrés au bilan.

Les variations de valeur des contrats sont enregistrées de façons différentes selon qu'ils s'inscrivent dans le cadre d'opérations de couverture conformément aux dispositions de la Sous-section 2 de la présente section ou non, c'est-à-dire en position ouverte isolée telle que décrite à la Sous-section 4 de la présente section.

La valeur des contrats est déterminée par référence à une valeur de marché ou par application de modèles et techniques d'évaluation généralement admis.