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TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE II. Operations de nature spécifique
Section 8. Dispositions relatives aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture

Sous-section 1. Instruments financiers à terme

628-1.Montants nominaux des contrats

    Les montants nominaux des contrats, qu'ils aient ou non vocation à être réglés à terme, ne sont pas comptabilisés au bilan. Ils sont mentionnés dans les engagements hors bilan.

628-2.Primes, soultes initiales ou équivalents

    Les primes, soultes initiales ou équivalents sont enregistrées au bilan.

628-3.Appels de marge et dépôts de garantie

    Les appels de marge et les dépôts de garantie liés à ces instruments sont enregistrés au bilan.

628-4.Variations de valeur des contrats

    Les variations de valeur des contrats sont enregistrées de façons différentes selon qu'ils s'inscrivent dans le cadre d'opérations de couverture conformément aux dispositions de la Sous-section 2 de la présente section ou non, c'est-à-dire en position ouverte isolée telle que décrite à la Sous-section 4 de la présente section.

628-5.Détermination de la valeur des contrats

    La valeur des contrats est déterminée par référence à une valeur de marché ou par application de modèles et techniques d'évaluation généralement admis.

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