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     Plan Comptable Général      
TITRE I. Objet et principes de la comptabilité TITRE II. Actif TITRE III. Passif TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères TITRE V. Charges et produits TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées TITRE VIII. Documents de synthèse TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
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Article : 600-1. Règles générales d'évaluation CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique CHAPITRE II. Operations de nature spécifique
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Section 1. Opérations faites en commun et pour le compte de tiers Section 2. Contrats long terme Section 3. Opérations de fiducie Section 4. Plans d'options d'achat ou de souscription d'actions et plans d'attribution d'actions gratuites aux salariés Section 5. Contrats de garantie financière Section 6. Opérations avec une entreprise en redressement judiciaire Section 7. Activités d'échanges dans le cadre de transactions internet Section 8. Dispositions relatives aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture Section 9. Services sur actifs numériques
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Article : 625-1. Comptabilisation et évaluation des contrats de garantie financière Sous-section 1. Champ d'application Sous-section 2. Principe général Sous-section 3. Comptabilisation initiale à la conclusion du contrat de garantie financière avec droit de réutilisation Sous-section 4. Comptabilisation lors de la remise en pleine propriété de l'actif donné en garantie dans le cadre d'un contrat de garantie financière avec droit de réutilisation Sous-section 5. Comptabilisation à la date de clôture de la période en cas de remise en pleine propriété de l'actif donné en garantie dans le cadre d'un contrat de garantie financière avec droit de réutilisation Sous-section 6. Comptabilisation lors de la restitution par le bénéficiaire au constituant de l'actif donné en garantie dans le cadre d'un contrat de garantie financière avec droit de réutilisation
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Paragraphe 1 : chez le constituant
625-7. Comptabilisation chez le consultant (contrat de garantie financière avec droit de réutilisation)
Paragraphe 2 : chez le bénéficiaire
625-8. Comptabilisation chez le bénéficiaire (contrat de garantie financière avec droit de réutilisation)
625-9. Application des dispositions relatives à la comptabilisation (contrat de garantie financière avec droit de réutilisation)
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