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TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
CHAPITRE II. Evaluation des actifs et des passifs
Section 2. Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée

Sous-section 5. Modalités d'évaluation des stocks

322-8.Cas exceptionnels

Dans les cas exceptionnels où, à la date de clôture de l’exercice, il n’est pas possible de déterminer le coût d’acquisition ou de production par application des règles générales d’évaluation, les stocks sont évalués au coût d’acquisition ou de production de biens équivalents constaté ou estimé à la date la plus proche de l’acquisition ou de la production desdits biens.

Si la méthode précédente n’est pas praticable, les biens en stocks sont évalués à leur valeur d’inventaire à la date de clôture de l’exercice.

Si les méthodes précédentes entraînent des contraintes excessives pour la gestion de l’entité, les biens en stocks sont évalués en pratiquant la méthode du prix de détail mentionnée au dernier alinéa de l’article 321-22.

 

 
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