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    Plan Comptable Général      
TITRE I. Objet et principes de la comptabilité TITRE II. Actif TITRE III. Passif TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères TITRE V. Charges et produits TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées TITRE VIII. Documents de synthèse TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
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CHAPITRE I. Actifs non financiers CHAPITRE II. Actifs financiers
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Section 1. Définitions Section 2. Conditions d'inscription à l'actif Section 3. Evaluation des actifs à la date d'entrée e dans le patrimoine Section 4. Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée
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Sous-section 1. Dispositions générales Sous-section 2. Coût d'entrée des immobilisations corporelles Sous-section 3. Coût d'entrée des immobilisations incorporelles Sous-section 4. Coût d'entrée des stocks
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213-8. Eléments du coût d'acquisition initial
213-9. Coûts d'emprunt
213-10. Point de départ de l'attribution des coûts
213-11. Coûts non attribuables au coût d'acquisition
213-12. Coûts supportés lors de l'utilisation effective ou du redéploiement de l'actif
213-13. Opérations comptabilisées en charges
213-14. Coût de production d'une immobilisation produite par l'entité pour elle même
213-15. Coût de production d'une immobilisation corporelle
213-16. Rattachement des coûts d'emprunt au coût de production
213-17. Intégration d'une quote part d'amortissement au coût d'une immobilisation corporelle
213-18. Incorporation d'une quote part de charges liée à la sous activité au coût de production
213-19. Coûts non attribuables aux dépenses d'entretien et de maintenance
213-20. Coûts significatifs de remplacement ou de renouvellement d'une immobilisation corporelle
213-21. Comptabilisation des pièces de rechange et du matériel d'entretien en immobilisations corporelles
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