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  • TITRE III. Passif
  • TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
  • TITRE V. Charges et produits
  • TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
  • TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
  • TITRE VIII. Documents de synthèse
  • TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
TITRE II. Actif
CHAPITRE I. Actifs non financiers
Section 3. Evaluation des actifs à la date d'entrée dans le patrimoine
Sous-section 3. Coût d'entrée des immobilisations incorporelles

213-25. Coûts supportés lors de l'utilisation ou du redéploiement de l'actif

    Les coûts cessent d'être activés lorsque l'immobilisation incorporelle est en état de fonctionner selon l'utilisation prévue par la direction. En conséquence, les coûts supportés lors de l'utilisation ou du redéploiement de l'actif sont exclus du coût de cet actif.

 

 
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