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     Plan Comptable Général      
TITRE I. Objet et principes de la comptabilité TITRE II. Actif TITRE III. Passif TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères TITRE V. Charges et produits TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées TITRE VIII. Documents de synthèse TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
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CHAPITRE I Règles d'établissement et de présentation des comptes annuels CHAPITRE II Modèles de comptes annuels : Bilan et comptes de résultat CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels CHAPITRE IV. Informations de l'annexe présentées sous forme de tableau
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810-1. Pertinence de l'information
810-2. Présentation en tableau ou en liste
810-3. Subdivision des documents de synthèse
810-4. Arrondis
810-5. Non répétition en annexe des informations figurant dans les autres documents de synthèse
810-6. Eléments d'information chiffrée de l'annexe
810-7. Système de base, système abrégé, système développé
810-8. Récapitulation des informations contenues dans l'annexe
810-9. Etablissement de l'annexe pour des micro-entreprises
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