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    Plan Comptable Général      
TITRE I. Objet et principes de la comptabilité TITRE II. Actif TITRE III. Passif TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères TITRE V. Charges et produits TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées TITRE VIII. Documents de synthèse TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
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CHAPITRE I. Objet de la comptabilité CHAPITRE II. Principes de la comptabilité
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Section 1. Principes d'établissement des comptes annuels Section 2. Méthodes comptables, changements de méthodes comptables, estimations comptables, changements d'estimation et corrections d'erreurs
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Sous-section 1. Image fidèle Sous-section 2. Comparabilité et continuité d'activité Sous-section 3. Régularité et sincérité Sous-section 4. Prudence Sous-section 5. Permanence des méthodes
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121-3. Régularité et sincérité
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