Sommaire
Résumé des comptes
Plan de comptes
Comptes annuels
Index
Arborescence
Anglais English
Info
TITRE I.
Objet et principes de la comptabilité
CHAPITRE I.
Objet de la comptabilité
CHAPITRE II.
Principes de la comptabilité
Section 1.
Principes d'établissement des comptes annuels
Sous-section 1.
Image fidèle
Sous-section 2.
Comparabilité et continuité d'activité
Sous-section 3.
Régularité et sincérité
Sous-section 4.
Prudence
Sous-section 5.
Permanence des méthodes
Section 2.
Méthodes comptables, changements de méthodes comptables, estimations comptables, changements d'estimation et corrections d'erreurs
TITRE II.
Actif
TITRE III.
Passif
TITRE IV.
Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
TITRE V.
Charges et produits
TITRE VI.
Dispositions et opérations de nature spécifique
TITRE VII.
Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
TITRE VIII.
Documents de synthèse
TITRE IX.
Tenue, structure et fonctionnement des comptes
TITRE I.
Objet et principes de la comptabilité
CHAPITRE II.
Principes de la comptabilité
Section 1.
Principes d'établissement des comptes annuels
Sous-section 1. Image fidèle
121-1.
Image fidèle
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abrégé
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