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TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
CHAPITRE II. Principes de la comptabilité

Section 1. Principes d'établissement des comptes annuels

Sous-section 1. Image fidèle
Sous-section 2. Comparabilité et continuité d'activité
Sous-section 3. Régularité et sincérité
Sous-section 4. Prudence
Sous-section 5. Permanence des méthodes
 

 
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