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     Plan Comptable Général      
TITRE I. Objet et principes de la comptabilité TITRE II. Actif TITRE III. Passif TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères TITRE V. Charges et produits TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées TITRE VIII. Documents de synthèse TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
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CHAPITRE I. Capitaux propres CHAPITRE II. Passifs
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Section 1. Définition des passifs Section 2. Comptabilisation des passifs Section 3. Evaluation des passifs Section 4. Pensions, retraites et versements similaires
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Sous-section 1. Critères de première comptabilisation Sous-section 2. Applications
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322-7. Dette fournisseur
322-8. Provision pour risques et charges
322-9. Perte sur un contrat
322-10. Coûts de restructuration
322-11. Coûts de restructuration conditionnée par une opération financière
322-12. Pertes d'exploitation futures
322-13. Cas des pensions, retraites et versements assimilés
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