Sommaire
Résumé des comptes
Plan de comptes
Comptes annuels
Index
Arborescence
Anglais English
Info
TITRE I.
Objet et principes de la comptabilité
TITRE II.
Actif
TITRE III.
Passif
CHAPITRE I.
Capitaux propres
CHAPITRE II.
Passifs
Section 1.
Définition des passifs
Section 2.
Comptabilisation des passifs
Sous-section 1.
Critères de première comptabilisation
Sous-section 2.
Applications
Section 3.
Evaluation des passifs
Section 4.
Pensions, retraites et versements similaires
TITRE IV.
Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
TITRE V.
Charges et produits
TITRE VI.
Dispositions et opérations de nature spécifique
TITRE VII.
Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
TITRE VIII.
Documents de synthèse
TITRE IX.
Tenue, structure et fonctionnement des comptes
TITRE III.
Passif
CHAPITRE II.
Passifs
Section 2.
Comptabilisation des passifs
Sous-section 2.
Applications
322-9. Perte sur un contrat
Une perte sur un contrat doit être provisionnée dès qu'elle devient probable.
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