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     Plan Comptable Général      
TITRE I. Objet et principes de la comptabilité TITRE II. Actif TITRE III. Passif TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères TITRE V. Charges et produits TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées TITRE VIII. Documents de synthèse TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
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CHAPITRE I. Capitaux propres CHAPITRE II. Passifs
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Section 1. Définition des passifs Section 2. Comptabilisation des passifs Section 3. Evaluation des passifs Section 4. Pensions, retraites et versements similaires
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Sous-section 1. Critères de première comptabilisation Sous-section 2. Applications
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322-1. Conditions de comptabilisation d'un passif
322-2. Comptabilisation à la clôture de l'exercice
322-3. Comptabilisation de provisions en absence ou insuffisance de bénéfices
322-4. Cas d'absence de fiabilité suffisante
322-5. Passif éventuel
322-6. Gains latents de change
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