- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Actif
- TITRE III. Passif
  - CHAPITRE I. Capitaux propres
  - CHAPITRE II. Passifs
    - Section 1. Définition des passifs
    - Section 2. Comptabilisation des passifs
      - Sous-section 1. Critères de première comptabilisation
      - Sous-section 2. Applications
    - Section 3. Evaluation des passifs
    - Section 4. Pensions, retraites et versements similaires
- TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
- TITRE V. Charges et produits
- TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
- TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
- TITRE VIII. Documents de synthèse
- TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes

TITRE III.

Passif

CHAPITRE II.

Passifs

Section 2.

Comptabilisation des passifs

Sous-section 1.

Critères de première comptabilisation

322-5. Comptabilisation d'un passif éventuel

Un passif éventuel n'est pas comptabilisé au bilan ; il est mentionné en annexe.

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