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TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
Section 4. Contenu de l'annexe des personnes physiques relevant de l'article L.123-16
Sous-section 2. Informations relatives aux postes du bilan et du compte de résultat

834-8. Précision sur la nature, le montant et le traitement comptable

    Précision sur la nature, le montant et le traitement comptable :

    • des charges constatées d'avance ;

    • des écarts de conversion actif ;

    • des primes de remboursement d'emprunt (modalités d'amortissement).

 

 
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