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TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
Section 4. Contenu de l'annexe des personnes physiques relevant de l'article L.123-16

Sous-section 6. Informations relatives aux opérations de nature spécifique (informations optionnelles et conditionnées à la réalisation de l'opération)

834-15. Informations relatives aux opérations de nature spécifique
 

 
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