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TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
Section 4. Contenu de l'annexe des personnes physiques relevant de l'article L.123-16
Sous-section 5. Informations relatives à l'effectif

834-14. Informations relatives à l'effectif

    Mention de l'effectif moyen employé pendant l'exercice par catégorie tel que défini à l'article D. 123-200 du code de commerce.

 

 
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