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    • TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
    • TITRE II. Actif
    • TITRE III. Passif
    • TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
    • TITRE V. Charges et produits
    • TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
    • TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
    • TITRE VIII. Documents de synthèse
    • TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
TITRE III. Passif
CHAPITRE II. Passifs
Section 3. Evaluation des passifs
Sous-section 1.Evaluation des passifs à la date d'entrée

323-1. Passifs libellés en devises étrangères

    Les passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères sont évalués conformément aux dispositions générales du présent recueil aux articles 410-1 à 420-8.

 

 
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