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TITRE III. Passif
CHAPITRE II. Passifs
Section 3. Evaluation des passifs

Sous-section 2. Evaluation des passifs postérieurement à leur date d'entrée

323-10.Valeur d'inventaire des éléments de passif

    A la date de clôture, la valeur nette comptable des éléments de passif est comparée à leur valeur d'inventaire à la même date. Les provisions sont revues à chaque date d'établissement des comptes et ajustées pour refléter la meilleure estimation à cette date.

323-11.Dispositions relatives à l'évaluation des provisions

    Les dispositions relatives à l'évaluation des provisions à leur date d'entrée dans le patrimoine de l'entité s'appliquent à leur évaluation postérieure.

323-12.Rapport des provisions au résultat

    Les provisions sont rapportées en totalité au résultat quand les raisons qui les ont motivées ont cessé d'exister, c'est-à-dire soit quand l'entité n'a plus d'obligation, soit quand il n'est plus probable que celle-ci entraînera une sortie de ressources sans contrepartie au moins équivalente de la part du tiers.

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