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TITRE III. Passif
CHAPITRE II. Passifs
Section 3. Evaluation des passifs

Sous-section 2. Evaluation des passifs postérieurement à leur date d'entrée

323-10.Valeur d'inventaire des éléments de passif
323-11.Dispositions relatives à l'évaluation des provisions
323-12.Rapport des provisions au résultat
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