Sommaire
Résumé des comptes
Plan de comptes
Comptes annuels
Index
Arborescence
Anglais English
Info
TITRE I.
Objet et principes de la comptabilité
TITRE II.
Actif
TITRE III.
Passif
CHAPITRE I.
Capitaux propres
CHAPITRE II.
Passifs
Section 1.
Définition des passifs
Section 2.
Comptabilisation des passifs
Section 2.
Evaluation des passifs
Sous-section 1.
Evaluation des passifs à la date d'entrée
Sous-section 2.
Evaluation des passifs postérieurement à leur date d'entrée
Section 4.
Pensions, retraites et versements similaires
TITRE IV.
Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
TITRE V.
Charges et produits
TITRE VI.
Dispositions et opérations de nature spécifique
TITRE VII.
Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
TITRE VIII.
Documents de synthèse
TITRE IX.
Tenue, structure et fonctionnement des comptes
TITRE III.
Passif
CHAPITRE II.
Passifs
Section 3.
Evaluation des passifs
Sous-section 1.
Evaluation des passifs à la date d'entrée
323-4. Effet d'impôt sur les bénéfices
Les provisions sont évaluées avant effet d'impôt sur les bénéfices.
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