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    Plan Comptable Général      
TITRE I. Objet et principes de la comptabilité TITRE II. Actif TITRE III. Passif TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères TITRE V. Charges et produits TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées TITRE VIII. Documents de synthèse TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
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CHAPITRE I. Champ d'application CHAPITRE II. Principe d'inscription des apports dans les comptes de l'entité bénéficiaire CHAPITRE III. Définitions CHAPITRE IV. Méthodologie d'évaluation des apports CHAPITRE V. Evènements de la période intercalaire CHAPITRE VI. Cas particulier de l'opération de confusion de patrimoine CHAPITRE VII. Informations devant figurer dans l'annexe
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