- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
- TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
- TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
  - CHAPITRE I Organisation de la comptabilité
  - CHAPITRE II Enregistrement
  - CHAPITRE III Plan de comptes
    - Section 1 Cadre comptable
    - Section 2 Plan de comptes général
    - Section 3 Règles d'établissement d'un plan de comptes
    - Section 4 Classification des comptes
  - CHAPITRE IV Fonctionnement des comptes
- TITRE V. Documents de synthèse

TITRE IV.

Tenue, structure et fonctionnement des comptes

CHAPITRE III. Plan de comptes

Section 1.	Cadre comptable
Section 2.	Plan de comptes général
Section 3.	Règles d'établissement d'un plan de comptes
Section 4.	Classification des comptes

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