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TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE III. Plan de comptes
Section 3. Règles d'établissement d'un plan de comptes

933-5. Signification de la terminaison 9

  1. Dans les comptes à deux chiffres, les comptes de bilan se terminant par 9 identifient les dépréciations des classes 2 à 5 correspondantes.

  2. Dans les comptes à trois chiffres et plus, pour les comptes de bilan, la terminaison 9 permet d'identifier les opérations de sens contraire à celles normalement couvertes par le compte de niveau immédiatement supérieur et classées dans les subdivisions se terminant par 1 à 8.

 

 
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