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    • TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
    • TITRE II. Actif
    • TITRE III. Passif
    • TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
      • CHAPITRE I. Règles générales
      • CHAPITRE II. Règles spécifiques
    • TITRE V. Charges et produits
    • TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
    • TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
    • TITRE VIII. Documents de synthèse
    • TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
CHAPITRE II. Règles spécifiques

420-3. Autres titres immobilisés et valeurs mobilières de placement cotés et libellés en monnaies étrangères

    A la date de clôture de l'exercice, les autres titres immobilisés et les valeurs mobilières de placement cotés et libellés en monnaies étrangères sont évalués :

    • si les titres sont cotés en France : aux cours français ;

    • si les titres sont cotés seulement à l'Etranger : aux cours étrangers auxquels on applique le cours du change à la date de clôture.

 

 
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