- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Actif
- TITRE III. Passif
- TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
- TITRE V. Charges et produits
- TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
- TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
- TITRE VIII. Documents de synthèse
- TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
  - CHAPITRE I. Organisation de la comptabilité
  - CHAPITRE II. Enregistrement
    - Section 1. Principes généraux
    - Section 2. Pièces justificatives
  - CHAPITRE III. Plan de comptes
  - CHAPITRE IV. Fonctionnement des comptes

TITRE IX.

Tenue, structure et fonctionnement des comptes

CHAPITRE II. Enregistrement

Section 1.	Principes généraux
Section 2.	Pièces justificatives

Site distinct de l'Autorité des normes comptables (ANC)
© 2004-2024 PLANCOMPTABLE.COM
Plan de comptes : de base - abrégé - développé
Accès rapide aux articles - Accès rapide aux comptes - Mentions légales