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TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE III. Plan de comptes

Section 2. Plan de comptes général

432-1. Liste des comptes

Le plan de comptes, visé à l'article 410-5 et présenté ci-après, est commun au système de base, au système abrégé et au système développé. Les comptes utilisés dans chaque système sont distingués de la façon suivante :

 
 SYSTEME DE BASE
 
CLASSE 1
CLASSE 2
CLASSE 3
CLASSE 4
CLASSE 5
CLASSE 6
CLASSE 7
CLASSE 8*
 
 
CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX
 
10. Capital et réserves
 
101. Capital
 
104. Primes liées au capital social
 
105. Ecarts de réévaluation 
 
106. Réserves
 
107. Ecart d'équivalence
 
108. Compte de l'exploitant
 
109. Actionnaires : capital souscrit - non appelé 
 
11. Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur) 
 
110. Report à nouveau (solde créditeur) 
 
119. Report à nouveau (solde débiteur) 
 
12. Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte) 
 
120. Résultat de l'exercice (bénéfice) 
 
129. Résultat de l'exercice (perte) 
 
13. Subventions d'investissement
 
131. Subventions d'équipement
 
138. Autres subventions d'investissement (même ventilation que celle du compte 131) 
 
139. Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat 
 
14. Provisions réglementées
 
142. Provisions réglementées relatives aux immobilisations 
 
143. Provisions réglementées relatives aux stocks 
 
144. Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif 
 
145. Amortissements dérogatoires
 
146. Provision spéciale de réévaluation 
 
147. Plus-values réinvesties 
 
148. Autres provisions réglementées 
 
15. Provisions pour risques et charges 
 
151. Provisions pour risques
 
153. Provisions pour pensions et obligations similaires 
 
154. Provisions pour restructurations 
 
155. Provisions pour impôts
 
156. Provisions pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires) 
 
157. Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices 
 
158. Autres provisions pour charges
 
16. Emprunts et dettes assimilées
 
161. Emprunts obligataires convertibles
 
163. Autres emprunts obligataires
 
164. Emprunts auprès des établissements de crédit 
 
165. Dépôts et cautionnements reçus 
 
166. Participation des salariés aux résultats 
 
167. Emprunts et dettes assortis de conditions particulières 
 
168. Autres emprunts et dettes assimilées 
 
169. Primes de remboursement des obligations 
 
17. Dettes rattachées à des participations 
 
171. Dettes rattachées à des participations (groupe) 
 
174. Dettes rattachées à des participations (hors groupe) 
 
178. Dettes rattachées à des sociétés en participation 
 
18. Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation 
 
181. Comptes de liaison des établissements 
 
186. Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges) 
 
187. Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits) 
 
188. Comptes de liaison des sociétés en participation 
 
 
CLASSE 2 : COMPTES D'IMMOBILISATIONS
 
20. Immobilisations incorporelles
 
201. Frais d'établissement
 
203. Frais de recherche et de développement 
 
205. Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires 
 
206. Droit au bail
 
207. Fonds commercial
 
208. Autres immobilisations incorporelles 
 
21. Immobilisations corporelles
 
211. Terrains 
 
212. Agencements et aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 211) 
 
213. Constructions
 
214. Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 213) 
 
215. Installations techniques, matériels et outillage industriels 
 
218. Autres immobilisations corporelles
 
22. Immobilisations mises en concession
 
23. Immobilisations en cours
 
231. Immobilisations corporelles en cours
 
232. Immobilisations incorporelles en cours 
 
237. Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles 
 
238. Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles 
 
25. Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées 
 
26. Participations et créances rattachées à des participations 
 
261. Titres de participation
 
266. Autres formes de participation 
 
267. Créances rattachées à des participations 
 
268. Créances rattachées à des sociétés en participation 
 
269. Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés 
 
27. Autres immobilisations financières 
 
271. Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété) 
 
272. Titres immobilisés (droit de créance) 
 
273. Titres immobilisés de l'activité de portefeuille 
 
274. Prêts
 
275. Dépôts et cautionnements versés 
 
276. Autres créances immobilisées 
 
277. (Actions propres ou parts propres)
 
279. Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés 
 
28. Amortissements des immobilisations
 
280. Amortissements des immobilisations incorporelles 
 
281. Amortissements des immobilisations corporelles 
 
282. Amortissements des immobilisations mises en concession 
 
29. Dépréciations des immobilisations 
 
290. Dépréciations des immobilisations incorporelles 
 
291. Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 21) 
 
292. Dépréciations des immobilisations mises en concession 
 
293. Dépréciations des immobilisations en cours 
 
296. Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations 
 
297. Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières 
 
 
CLASSE 3 : COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS 
 
31. Matières premières (et fournitures) 
 
311. Matières (ou groupe) A
 
312. Matières (ou groupe) B
 
317. Fournitures A, B, C,
 
32. Autres approvisionnements
 
321. Matières consommables
 
322. Fournitures consommables
 
326. Emballages
 
33. En-cours de production de biens 
 
331. Produits en cours
 
335. Travaux en cours
 
34. En-cours de production de services 
 
341. Etudes en cours
 
345. Prestations de services en cours
 
35. Stocks de produits
 
351. Produits intermédiaires
 
355. Produits finis
 
358. Produits résiduels (ou matières de récupération) 
 
36. Compte à ouvrir, le cas échéant, sous l'intitulé " stocks provenant d'immobilisations " 
 
37. Stocks de marchandises
 
371. Marchandises (ou groupe) A
 
372. Marchandises (ou groupe) B
 
38. Lorsque l'entité tient un inventaire permanent en comptabilité générale, le compte 38 peut être utilisé pour comptabiliser les stocks en voie d'acheminement, mis en dépôt ou donnés en consignation 
 
39. Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours 
 
391. Provisions pour dépréciation des matières premières (et fournitures) 
 
392. Provisions pour dépréciation des autres approvisionnements 
 
393. Provisions pour dépréciation des en-cours de production de biens 
 
394. Provisions pour dépréciation des en-cours de production de services 
 
395. Provisions pour dépréciation des stocks de produits 
 
397. Provisions pour dépréciation des stocks de marchandises 
 
 
CLASSE 4 : COMPTES DE TIERS 
 
40. Fournisseurs et comptes rattachés
 
400. Fournisseurs et Comptes rattachés 
 
401. Fournisseurs
 
403. Fournisseurs - Effets à payer
 
404. Fournisseurs d'immobilisations
 
405. Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer 
 
408. Fournisseurs - Factures non parvenues 
 
409. Fournisseurs débiteurs
 
41. Clients et comptes rattachés
 
410. Clients et comptes rattachés 
 
411. Clients
 
413. Clients - Effets à recevoir
 
416. Clients douteux ou litigieux
 
418. Clients - Produits non encore facturés 
 
419. Clients créditeurs
 
42. Personnel et comptes rattachés
 
421. Personnel - Rémunérations dues 
 
422. Comités d'entreprises, d'établissement, ...
 
424. Participation des salariés aux résultats 
 
425. Personnel - Avances et acomptes
 
426. Personnel - Dépôts
 
427. Personnel - Oppositions
 
428. Personnel - Charges à payer et produits à recevoir 
 
43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux 
 
431. Sécurité sociale
 
437. Autres organismes sociaux
 
438. Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir 
 
44. État et autres collectivités publiques 
 
441. État - Subventions à recevoir
 
442. Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers 
 
443. Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux 
 
444. Etat - Impôts sur les bénéfices 
 
445. Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires 
 
446. Obligations cautionnées
 
447. Autres impôts, taxes et versements assimilés 
 
448. Etat - Charges à payer et produits à recevoir 
 
449. Quotas d'émission à restituer à l'Etat 
 
45. Groupe et associés 
 
451. Groupe
 
455. Associés - Comptes courants 
 
456. Associés - Opérations sur le capital 
 
457. Associés - Dividendes à payer 
 
458. Associés - Opérations faites en commun et en G.I.E. 
 
46. Débiteurs divers et créditeurs divers 
 
462. Créances sur cessions d'immobilisations 
 
464. Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement 
 
465. Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement 
 
467. Autres comptes débiteurs ou créditeurs 
 
468. Divers - Charges à payer et produits à recevoir 
 
47. Comptes transitoires ou d'attente 
 
471 à 475. Comptes d'attente
 
476. Différence de conversion - Actif 
 
477. Différences de conversion - Passif 
 
478. Autres comptes transitoires
 
48. Comptes de régularisation
 
481. Charges à répartir sur plusieurs exercices 
 
486. Charges constatées d'avance 
 
487. Produits constatés d'avance 
 
488. Comptes de répartition périodique des charges et des produits 
 
489. Quotas d'émission alloués par l'Etat 
 
49. Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 
 
491. Provisions pour dépréciation des comptes de clients 
 
495. Provisions pour dépréciation des comptes du groupe et des associés 
 
496. Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers 
 
 
CLASSE 5 : COMPTES FINANCIERS
 
50. Valeurs mobilières de placement 
 
501. Parts dans des entreprises liées 
 
502. Actions propres
 
503. Actions
 
504. Autres titres conférant un droit de propriété 
 
505. Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle 
 
506. Obligations
 
507. Bons du Trésor et bons de caisse à court terme
 
508. Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées 
 
509. Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées 
 
51. Banques, établissements financiers et assimilés 
 
511. Valeurs à l'encaissement
 
512. Banques 
 
514. Chèques postaux
 
515. " Caisses " du Trésor et des établissements publics 
 
516. Sociétés de bourse
 
517. Autres organismes financiers
 
518. Intérêts courus
 
519. Concours bancaires courants
 
52. Instruments de trésorerie
 
53. Caisse
 
531. Caisse siège social
 
532. Caisse succursale (ou usine) A 
 
533. Caisse succursale (ou usine) B 
 
54. Régies d'avance et accréditifs
 
58. Virements internes
 
59. Provisions pour dépréciation des comptes financiers 
 
590. Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement 
 
 
CLASSE 6 : COMPTES DE CHARGES
 
60. Achats (sauf 603) 
 
601. Achats stockés - Matières premières (et fournitures) 
 
602. Achats stockés - Autres approvisionnements 
 
604. Achats d'études et prestations de services 
 
605.  Achats de matériel, équipements et travaux 
 
606. Achats non stockés de matière et fournitures 
 
607. Achats de marchandises
 
608. (Compte réservé, le cas échéant, à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats) 
 
609. Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 
 
603. Variations des stocks (approvisionnements et marchandises) 
 
61. Services extérieurs
 
611. Sous-traitance générale 
 
612. Redevances de crédit-bail
 
613. Locations 
 
614. Charges locatives et de copropriété 
 
615. Entretien et réparations
 
616. Primes d'assurances
 
617. Etudes et recherches
 
618. Divers
 
619. Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs 
 
61/62. Autres services extérieurs 
 
621. Personnel extérieur à l'entreprise 
 
622. Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 
 
623. Publicité, publications, relations publiques 
 
624. Transports de biens et transports collectifs du personnel 
 
625. Déplacements, missions et réceptions 
 
626. Frais postaux et de télécommunications 
 
627. Services bancaires et assimilés 
 
628. Divers
 
629. Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs 
 
63. Impôts, taxes et versements assimilés 
 
631. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administrations des impôts) 
 
633. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 
 
635. Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts) 
 
637. Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) 
 
64. Charges de personnel
 
641. Rémunérations du personnel 
 
644. Rémunération du travail de l'exploitant 
 
645. Charges de sécurité sociale et de prévoyance 
 
646. Cotisations sociales personnelles de l'exploitant 
 
647. Autres charges sociales
 
648. Autres charges de personnel
 
65. Autres charges de gestion courante 
 
651. Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires 
 
653. Jetons de présence
 
654. Pertes sur créances irrécouvrables 
 
655. Quote-part de résultat sur opérations faites en commun 
 
658. Charges diverses de gestion courante
 
66. Charges financières
 
661. Charges d'intérêts
 
664. Pertes sur créances liées à des participations 
 
665.  Escomptes accordés
 
666. Pertes de change
 
667. Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 
 
668. Autres charges financières
 
67. Charges exceptionnelles
 
671. Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 
 
672. (Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les charges sur exercices antérieurs) 
 
675. Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 
 
678. Autres charges exceptionnelles
 
68. Dotations aux amortissements et aux provisions 
 
681. Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges d'exploitation 
 
686. Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges financières 
 
687. Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges exceptionnelles 
 
69. Participation des salariés - impôts sur les bénéfices et assimiles 
 
691. Participation des salariés aux résultats 
 
695. Impôts sur les bénéfices 
 
696. Suppléments d'impôt sur les sociétés liés aux distributions 
 
697. Imposition forfaitaire annuelle des sociétés 
 
698. Intégration fiscale
 
699. Produits - Reports en arrière des déficits 
 
 
CLASSE 7 : COMPTES DE PRODUITS
 
70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises
 
701. Ventes de produits finis
 
702. Ventes de produits intermédiaires 
 
703. Ventes de produits résiduels
 
704. Travaux
 
705. Etudes
 
706. Prestations de services
 
707. Ventes de marchandises
 
708. Produits des activités annexes 
 
709. Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise 
 
71. Production stockée (ou déstockage)
 
713. Variation des stocks (en-cours de production, produits) 
 
72. Production immobilisée
 
721. Immobilisations incorporelles
 
722. Immobilisations corporelles
 
74. Subventions d'exploitation
 
75. Autres produits de gestion courante 
 
751. Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires 
 
752. Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles 
 
753. Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs, gérants,... 
 
754. Ristournes perçues des coopératives (provenant des excédents) 
 
755. Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun 
 
758. Produits divers de gestion courante
 
76. Produits financiers
 
761. Produits de participations
 
762. Produits des autres immobilisations financières 
 
763. Revenus des autres créances
 
764. Revenus des valeurs mobilières de placement 
 
765. Escomptes obtenus
 
766. Gains de change
 
767. Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 
 
768. Autres produits financiers
 
77. Produits exceptionnels
 
771. Produits exceptionnels sur opérations de gestion 
 
772. (Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les produits sur exercices antérieurs) 
 
775. Produits des cessions d'éléments d'actif 
 
777. Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 
 
778. Autres produits exceptionnels 
 
78. Reprises sur amortissements et provisions 
 
781. Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation) 
 
786. Reprises sur provisions pour risques (à inscrire dans les produits financiers) 
 
787. Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) 
 
79. Transferts de charges
 
791. Transferts de charges d'exploitation 
 
796. Transferts de charges financières 
 
797. Transferts de charges exceptionnelles 
 
 
CLASSE 8 : COMPTES SPECIAUX*
 
80. Engagements*
 
801. Engagements donnés par l'entité*
 
8011. Avals, cautions, garanties*
8014. Effets circulant sous l'endos de l'entité*
8016. Redevances crédit-bail restant à courir*
 
80161. Crédit-bail mobilier*
80165. Crédit-bail immobilier*
 
8018. Autres engagements donnés*
 
802. Engagements recus par l'entité*
 
8021. Avals, cautions, garanties*
8024. Créances escomptées non échues*
8026. Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail*
 
80261. Crédit-bail mobilier*
80265. Crédit-bail immobilier*
 
8028. Autres engagements reçus*
 
809. Contrepartie des engagements*
 
8091. Contrepartie 801*
8092. Contrepartie 802*
 
88. Résultat en instance d'affectation*
 
89. Bilan*
 
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Pour des raisons d'affichage, la phrase "Les comptes utilisés dans chaque système sont distingués de la façon suivante: - système de base: comptes imprimés en caractères normaux; - système abrégé: comptes imprimés en caractères gras exclusivement; - système développé: comptes du système de base et compte en caractères italiques."  du Plan Comptable Général est remplacée par " Les comptes utilisés dans chaque système sont distingués de la façon suivante:"
Les comptes de la classe 8 "Comptes spéciaux" ne figurent pas dans l'article 432-1 "Liste des comptes" du Plan Comptable Général. Ils ont été rajoutés par PlanComptable.com à titre informatif.
 
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