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TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE III. Plan de comptes

Section 2. Plan de comptes général

932-1.Liste des comptes

Le plan de comptes, visé à l'article 911-5 et présenté ci-après, est commun au système de base, au système abrégé et au système développé.

 
 SYSTEME DEVELOPPE
 
CLASSE 1
CLASSE 2
CLASSE 3
CLASSE 4
CLASSE 5
CLASSE 6
CLASSE 7
CLASSE 8*
 
 
CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX
 
10. Capital et réserves
 
101. Capital
 
1011. Capital souscrit - non appelé
1012. Capital souscrit - appelé, non versé
1013. Capital souscrit - appelé, versé
 
10131 Capital non amorti
10132. Capital amorti
 
1018. Capital souscrit soumis à des réglementations particulières
 
102. Fonds fiduciaires
 
104. Primes liées au capital social
 
1041. Primes d'émission
1042. Primes de fusion
1043. Primes d'apport
1044. Primes de conversion d'obligations en actions 
1045. Bons de souscription d'actions 
 
105. Ecarts de réévaluation 
 
1051. Réserve spéciale de réévaluation 
1052. Ecart de réévaluation libre 
1053. Réserve de réévaluation 
1055. Ecarts de réévaluation (autres opérations légales) 
1057. Autres écarts de réévaluation en France 
1058. Autres écarts de réévaluation à l'étranger
 
106. Réserves
 
1061. Réserve légale 
 
10611 Réserve légale proprement dite 
10612. Plus-values nettes à long terme 
 
1062. Réserves indisponibles
1063. Réserves statutaires ou contractuelles 
1064. Réserves réglementées 
 
10641 Plus-values nettes à long terme 
10643. Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissement 
10648. Autres réserves réglementées 
 
1068. Autres réserves
 
10681 Réserve de propre assureur 
10688. Réserves diverses
 
107. Ecart d'équivalence
 
108. Compte de l'exploitant
 
109. Actionnaires : capital souscrit - non appelé 
 
11. Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur) 
 
110. Report à nouveau (solde créditeur) 
 
119. Report à nouveau (solde débiteur) 
 
12. Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte) 
 
120. Résultat de l'exercice (bénéfice) 
 
129. Résultat de l'exercice (perte) 
 
13. Subventions d'investissement
 
131. Subventions d'équipement
 
1311. Etat
1312. Régions
1313. Départements
1314. Communes
1315. Collectivités publiques 
1316. Entreprises publiques
1317. Entreprises et organismes privés 
1318. Autres
 
138. Autres subventions d'investissement (même ventilation que celle du compte 131) 
 
139. Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat 
 
1391. Subventions d'équipement
 
13911. Etat
13912. Régions
13913. Départements
13914. Communes
13915. Collectivités publiques 
13916. Entreprises publiques
13917. Entreprises et organismes privés 
13918. Autres
 
1398. Autres subventions d'investissement (même ventilation que celle du compte 1391) 
 
14. Provisions réglementées
 
142. Provisions réglementées relatives aux immobilisations 
 
1423. Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers 
1424. Provisions pour investissement (participation des salariés) 
 
143. Provisions réglementées relatives aux stocks 
 
1431. Hausse des prix
1432. Fluctuation des cours
 
144. Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif 
 
145. Amortissements dérogatoires
 
146. Provision spéciale de réévaluation 
 
147. Plus-values réinvesties 
 
148. Autres provisions réglementées 
 
15. Provisions
 
151. Provisions pour risques
 
1511. Provisions pour litiges
1512. Provisions pour garanties données aux clients 
1513. Provisions pour pertes sur marchés à terme 
1514. Provisions pour amendes et pénalités 
1515. Provisions pour pertes de change 
1516. Provisions pour pertes sur contrats 
1518. Autres provisions pour risques 
 
153. Provisions pour pensions et obligations similaires 
 
154. Provisions pour restructurations 
 
155. Provisions pour impôts
 
156. Provisions pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires) 
 
157. Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices 
 
1572. Provisions pour gros entretien ou grandes révisions
 
158. Autres provisions pour charges
 
1581. Provisions pour remises en état 
 
16. Emprunts et dettes assimilées
 
161. Emprunts obligataires convertibles
 
162. Obligations représentatives de passifs nets remis en fiducie
 
163. Autres emprunts obligataires
 
164. Emprunts auprès des établissements de crédit 
 
165. Dépôts et cautionnements reçus 
 
1651. Dépôts
1655. Cautionnements
 
166. Participation des salariés aux résultats 
 
1661. Comptes bloqués
1662. Fonds de participation
 
167. Emprunts et dettes assortis de conditions particulières 
 
1671. Emissions de titres participatifs
1674. Avances conditionnées de l'Etat 
1675. Emprunts participatifs
 
168. Autres emprunts et dettes assimilées 
 
1681. Autres emprunts
1685. Rentes viagères capitalisées 
1687. Autres dettes
1688. Intérêts courus
 
16881. sur emprunts obligataires convertibles 
16883. sur autres emprunts obligataires 
16884. sur emprunts auprès des établissements de crédit 
16885. sur dépôts et cautionnements reçus 
16886. sur participation des salariés aux résultats 
16887. sur emprunts et dettes assortis de conditions particulières 
16888. sur autres emprunts et dettes assimilées 
 
169. Primes de remboursement des obligations 
 
17. Dettes rattachées à des participations 
 
171. Dettes rattachées à des participations (groupe) 
 
174. Dettes rattachées à des participations (hors groupe) 
 
178. Dettes rattachées à des sociétés en participation 
 
1781. Principal
1788. Intérêts courus
 
18. Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation 
 
181. Comptes de liaison des établissements 
 
186. Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges) 
 
187. Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits) 
 
188. Comptes de liaison des sociétés en participation 
 
 
CLASSE 2 : COMPTES D'IMMOBILISATIONS
 
20. Immobilisations incorporelles
 
201. Frais d'établissement
 
2011. Frais de constitution
2012. Frais de premier établissement 
 
20121. Frais de prospection
20122. Frais de publicité
 
2013. Frais d'augmentation de capital et d'opérations diverses (fusions, scissions, transformations) 
 
203. Frais de recherche et de développement 
 
205. Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires 
 
206. Droit au bail
 
207. Fonds commercial
 
208. Autres immobilisations incorporelles 
 
2081. Mali de fusion sur actifs incorporels
 
21. Immobilisations corporelles
 
211. Terrains 
 
2111. Terrains nus
2112. Terrains aménagés
2113. Sous-sols et sur-sols
2114. Terrains de carrières (Tréfonds)
2115. Terrains bâtis
 
21151. Ensembles immobiliers industriels (a,b) 
21155. Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (a,b) 
21158. Autres ensembles immobiliers 
 
211581. Affectés aux opérations professionnelles (a,b) 
211588. Affectés aux opérations non professionnelles (a,b) 
 
2116. Compte d'ordre sur immobilisations
 
212. Agencements et aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 211) 
 
213. Constructions
 
2131. Bâtiments
 
21311. Ensembles immobiliers industriels (a,b) 
21315. Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (a,b) 
21318. Autres ensembles immobiliers 
 
213181. Affectés aux opérations professionnelles (a,b) 
213188. Affectés aux opérations non professionnelles (a,b) 
 
2135. Installations générales - agencements - aménagements des constructions
 
21351. Ensembles immobiliers industriels (A, B)
21355. Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B)
21358. Autres ensembles immobiliers
 
213581. affectés aux opérations professionnelles (A, B)
213588. affectés aux opérations non professionnelles (A, B)
 
2138. Ouvrages d'infrastructure
 
21381. Voies de terre
21382. Voies de fer
21383. Voies d'eau
21384. Barrages
21385. Pistes d'aérodromes
 
214. Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 213) 
 
215. Installations techniques, matériels et outillage industriels 
 
2151. Installations complexes spécialisées 
 
21511. sur sol propre
21514. sur sol d'autrui
 
2153. Installations à caractère spécifique 
 
21531. sur sol propre
21534. sur sol d'autrui
 
2154. Matériel industriel
2155. Outillage industriel
2157. Agencements et aménagements des matériels et outillage industriels 
 
218. Autres immobilisations corporelles
 
2181. Installations générales, agencements, aménagements divers
2182. Matériel de transport
2183. Matériel de bureau et matériel informatique 
2184. Mobilier
2185. Cheptel
2186. Emballages récupérables 
2187. Mali de fusions sur actifs corporels
 
22. Immobilisations mises en concession
 
23. Immobilisations en cours
 
231. Immobilisations corporelles en cours
 
2312. Terrains
2313. Constructions
2315. Installations techniques, matériel et outillage industriels 
2318. Autres immobilisations corporelles 
 
232. Immobilisations incorporelles en cours 
 
237. Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles 
 
238. Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles 
 
2382. Terrains
2383. Constructions
2385. Installations techniques, matériel et outillage industriels 
2388. Autres immobilisations corporelles 
 
25. Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées 
 
26. Participations et créances rattachées à des participations 
 
261. Titres de participation
 
2611. Actions
2618. Autres titres
 
266. Autres formes de participation 
 
2661. Droits représentatifs d'actifs nets remis en fiducie
 
267. Créances rattachées à des participations 
 
2671. Créances rattachées à des participations (groupe) 
2674. Créances rattachées à des participations (hors groupe) 
2675. Versements représentatifs d'apports non capitalisés (appel de fonds) 
2676. Avances consolidables
2677. Autres créances rattachées à des participations 
2678. Intérêts courus
 
268. Créances rattachées à des sociétés en participation 
 
2681. Principal
2688. Intérêts courus
 
269. Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés 
 
27. Autres immobilisations financières 
 
271. Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété) 
 
2711. Actions
2718. Autres titres
 
272. Titres immobilisés (droit de créance) 
 
2721. Obligations
2722. Bons
 
273. Titres immobilisés de l'activité de portefeuille 
 
274. Prêts
 
2741. Prêts participatifs
2742. Prêts aux associés 
2743. Prêts au personnel
2748. Autres prêts
 
275. Dépôts et cautionnements versés 
 
2751. Dépôts
2755. Cautionnements
 
276. Autres créances immobilisées 
 
2761. Créances diverses
2768. Intérêts courus
 
27682. sur titres immobilisés (droit de créance) 
27684. sur prêts
27685. sur dépôts et cautionnements 
27688. sur créances diverses 
 
277. (Actions propres ou parts propres)
 
2771. Actions propres ou parts propres
2772. Actions propres ou parts propres en voie d'annulation
 
278. Mali de fusion sur actifs financiers
 
279. Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés 
 
28. Amortissements des immobilisations
 
280. Amortissements des immobilisations incorporelles 
 
2801. Frais d'établissement (même ventilation que celle du compte 201) 
2803. Frais de recherche et de développement 
2805. Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires 
2807. Fonds commercial
2808. Autres immobilisations incorporelles 
 
28081. Amortissements du mali de fusion sur actifs incorporels
 
281. Amortissements des immobilisations corporelles 
 
2812. Agencements, aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 212) 
2813. Constructions (même ventilation que celle du compte 213) 
2814. Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214) 
2815. Installations, matériel et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215) 
2818. Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218) 
 
28187. Amortissements du mali de fusion sur actifs corporels
 
282. Amortissements des immobilisations mises en concession 
 
29. Dépréciations des immobilisations 
 
290. Dépréciations des immobilisations incorporelles 
 
2905. Marques, procédés, droits et valeurs similaires 
2906. Droit au bail
2907. Fonds commercial
2908. Autres immobilisations incorporelles 
 
29081. Dépréciation du mali de fusion sur actifs incorporels
 
291. Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 21) 
 
29187. Dépréciation du mali de fusion sur actifs corporels
 
292. Dépréciations des immobilisations mises en concession 
 
293. Dépréciations des immobilisations en cours 
 
2931. Immobilisations corporelles en cours 
2932. Immobilisations incorporelles en cours 
 
296. Dépréciations des participations et créances rattachées à des participations
 
2961. Titres de participation
2966. Autres formes de participation
2967. Créances rattachées à des participations (même ventilation que celle du compte 267) 
2968. Créances rattachées à des sociétés en participation (même ventilation que celle du compte 268) 
 
297. Dépréciations des autres immobilisations financières
 
2971. Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille - droit de propriété (même ventilation que celle du 
compte 271) 
2972. Droit de créance (même ventilation que celle du compte 272) 
2973. Titres immobilisés de l'activité de portefeuille 
2974. Prêts (même ventilation que celle du compte 274) 
2975. Dépôts et cautionnements versés (même ventilation que celle du compte 275) 
2976. Autres créances immobilisées (même ventilation que celle du compte 276) 
 
29787. Dépréciation du mali de fusion sur actifs financiers
 
 
CLASSE 3 : COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS
 
31. Matières premières (et fournitures) 
 
311. Matières (ou groupe) A
 
312. Matières (ou groupe) B
 
317. Fournitures A, B, C,
 
32. Autres approvisionnements
 
321. Matières consommables
 
3211. Matières (ou groupe) C 
3212. Matières (ou groupe) D 
 
322. Fournitures consommables
 
3221. Combustibles
3222. Produits d'entretien 
3223. Fournitures d'atelier et d'usine 
3224. Fournitures de magasin
3225. Fournitures de bureau
 
326. Emballages
 
3261. Emballages perdus
3265. Emballages récupérables non identifiables 
3267. Emballages à usage mixte 
 
33. En-cours de production de biens 
 
331. Produits en cours
 
3311. Produits en cours P 1
3312. Produits en cours P 2
 
335. Travaux en cours
 
3351. Travaux en cours T 1
3352. Travaux en cours T 2
 
34. En-cours de production de services 
 
341. Etudes en cours
 
3411. Etudes en cours E 1
3412. Etudes en cours E 2
 
345. Prestations de services en cours
 
3451. Prestations de services S 1
3452. Prestations de services S 2
 
35. Stocks de produits
 
351. Produits intermédiaires
 
3511. Produits intermédiaires (ou groupe) A 
3512. Produits intermédiaires (ou groupe) B 
 
355. Produits finis
 
3551. Produits finis (ou groupe) A
3552. Produits finis (ou groupe) B
 
358. Produits résiduels (ou matières de récupération) 
 
3581. Déchets
3585. Rebuts
3586. Matières de récupération 
 
36. Compte à ouvrir, le cas échéant, sous l'intitulé " stocks provenant d'immobilisations " 
 
37. Stocks de marchandises
 
371. Marchandises (ou groupe) A
 
372. Marchandises (ou groupe) B
 
38. Lorsque l'entité tient un inventaire permanent en comptabilité générale, le compte 38 peut être utilisé pour comptabiliser les stocks en voie d'acheminement, mis en dépôt ou donnés en consignation 
 
39. Dépréciation des stocks et en-cours 
 
391. Dépréciation des matières premières (et fournitures) 
 
3911. Matières (ou groupe) A 
3912. Matières (ou groupe) B 
3917. Fournitures A, B, C,
 
392. Dépréciation des autres approvisionnements 
 
3921. Matières consommables (même ventilation que celle du compte 321) 
3922. Fournitures consommables (même ventilation que celle du compte 322) 
3926. Emballages (même ventilation que celle du compte 326) 
 
393. Dépréciation des en-cours de production de biens 
 
3931. Produits en cours (même ventilation que celle du compte 331) 
3935. Travaux en cours (même ventilation que celle du compte 335) 
 
394. Dépréciation des en-cours de production de services 
 
3941. Etudes en cours (même ventilation que celle du compte 341) 
3945. Prestations de services en cours (même ventilation que celle du compte 345) 
 
395. Dépréciation des stocks de produits 
 
3951. Produits intermédiaires (même ventilation que celle du compte 351) 
3955. Produits finis (même ventilation que celle du compte 355) 
 
397. Dépréciation des stocks de marchandises 
 
3971. Marchandise (ou groupe) A
3972. Marchandise (ou groupe) B
 
 
CLASSE 4 : COMPTES DE TIERS
 
40. Fournisseurs et comptes rattachés
 
400. Fournisseurs et Comptes rattachés 
 
401. Fournisseurs
 
4011. Fournisseurs - Achats de biens et prestations de services 
4017. Fournisseurs - Retenues de garantie 
 
403. Fournisseurs - Effets à payer
 
404. Fournisseurs d'immobilisations
 
4041. Fournisseurs - Achats d'immobilisations 
4047. Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie 
 
405. Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer 
 
408. Fournisseurs - Factures non parvenues 
 
4081. Fournisseurs
4084. Fournisseurs d'immobilisations 
4088. Fournisseurs - Intérêts courus 
 
409. Fournisseurs débiteurs
 
4091. Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes 
4096. Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre 
4097. Fournisseurs - Autres avoirs
 
40971. Fournisseurs d'exploitation
40974. Fournisseurs d'immobilisations 
 
4098. Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus 
 
41. Clients et comptes rattachés
 
410. Clients et comptes rattachés 
 
411. Clients
 
4111. Clients - Ventes de biens ou de prestations de services 
4117. Clients - Retenues de garantie 
 
413. Clients - Effets à recevoir
 
416. Clients douteux ou litigieux
 
418. Clients - Produits non encore facturés 
 
4181. Clients - Factures à établir 
4188. Clients - Intérêts courus 
 
419. Clients créditeurs
 
4191. Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes 
4196. Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés 
4197. Clients - Autres avoirs
4198. Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir 
 
42. Personnel et comptes rattachés
 
421. Personnel - Rémunérations dues 
 
422. Comités d'entreprises, d'établissement, ...
 
424. Participation des salariés aux résultats 
 
4246. Réserve spéciale
4248. Comptes courants
 
425. Personnel - Avances et acomptes
 
426. Personnel - Dépôts
 
427. Personnel - Oppositions
 
428. Personnel - Charges à payer et produits à recevoir 
 
4282. Dettes provisionnées pour congés à payer 
4284. Dettes provisionnées pour participation des salariés aux résultats 
4286. Autres charges à payer 
4287. Produits à recevoir
 
43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux 
 
431. Sécurité sociale
 
437. Autres organismes sociaux
 
438. Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir 
 
4382. Charges sociales sur congés à payer 
4386. Autres charges à payer
4387. Produits à recevoir
 
44. État et autres collectivités publiques 
 
441. État - Subventions à recevoir
 
4411. Subventions d'investissement
4417. Subventions d'exploitation
4418. Subventions d'équilibre 
4419. Avances sur subventions
 
442. Contributions, impôts et taxes recouvrés pour le compte de l'Etat
 
4421. Prélèvements à la source (Impôt sur le revenu)
4422. Prélèvements forfaitaires non libératoires
4423. Retenues et prélèvements sur les distributions
4424. Obligataires
4425. Associés
 
443. Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux 
 
4431. Créances sur l'Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de T.V.A. 
4438. Intérêts courus sur créances figurant au compte 4431 
 
444. Etat - Impôts sur les bénéfices 
 
445. Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires 
 
4452. T.V.A. due intracommunautaire
4455. Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser 
 
44551. T.V.A. à décaisser 
44558. Taxes assimilées à la T.V.A. 
 
4456. Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles 
 
44562. T.V.A. sur immobilisations
44563. T.V.A. transférée par d'autres entreprises 
44566. T.V.A. sur autres biens et services 
44567. Crédit de T.V.A. à reporter 
44568. Taxes assimilées à la T.V.A. 
 
4457. Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'entreprise 
 
44571. T.V.A. collectée
44578. Taxes assimilées à la T.V.A. 
 
4458. Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente 
 
44581. Acomptes - Régime simplifié d'imposition 
44582. Acomptes - Régime du forfait 
44583. Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé 
44584. T.V.A. récupérée d'avance 
44586. Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues 
44587. Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures à établir 
 
446. Obligations cautionnées
 
447. Autres impôts, taxes et versements assimilés 
 
448. Etat - Charges à payer et produits à recevoir 
 
4482. Charges fiscales sur congés à payer 
4486. Charges à payer 
4487. Produits à recevoir 
 
449. Quotas d'émission à acquérir
 
45. Groupe et associés 
 
451. Groupe
 
455. Associés - Comptes courants 
 
4551. Principal
4558. Intérêts courus
 
456. Associés - Opérations sur le capital 
 
4561. Associés - Comptes d'apport en société 
 
45611. Apports en nature
45615. Apports en numéraire
 
4562. Apporteurs - Capital appelé, non versé 
 
45621. Actionnaires - Capital souscrit et appelé, non versé 
45625. Associés - Capital appelé, non versé 
 
4563. Associés - Versements reçus sur augmentation de capital 
4564. Associés - Versements anticipés 
4566. Actionnaires défaillants 
4567. Associés - Capital à rembourser 
 
457. Associés - Dividendes à payer 
 
458. Associés - Opérations faites en commun et en G.I.E. 
 
4581. Opérations courantes
4588. Intérêts courus
 
46. Débiteurs divers et créditeurs divers 
 
462. Créances sur cessions d'immobilisations 
 
464. Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement 
 
465. Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement 
 
467. Autres comptes débiteurs ou créditeurs 
 
468. Divers - Charges à payer et produits à recevoir 
 
4686. Charges à payer
4687. Produits à recevoir
 
47. Comptes transitoires ou d'attente 
 
471 à 473. Comptes d'attente
 
474. Différences d'évaluation de jetons sur des passifs
 
4746. Différence d'évaluation de jetons sur des passifs - Actif
4747. Différence d'évaluation de jetons sur des passifs - Passif
 
475. Comptes d'attente
 
476. Différence de conversion - Actif 
 
4761. Diminution des créances 
4762. Augmentation des dettes 
4768. Différences compensées par couverture de change 
 
477. Différences de conversion - Passif 
 
4771. Augmentation des créances 
4772. Diminution des dettes
4778. Différences compensées par couverture de change 
 
478. Autres comptes transitoires
 
47861. Différences d'évaluation sur instruments financier à terme - Actif
47862. Différences d'évaluation sur jetons détenus - Actif
47871. Différences d'évaluation sur instruments financier à terme - Passif
47872. Différences d'évaluation sur jetons détenus - Passif
 
48. Comptes de régularisation
 
481. Charges à répartir sur plusieurs exercices 
 
4816. Frais d'émission des emprunts 
 
486. Charges constatées d'avance 
 
487. Produits constatés d'avance 
 
4871. Produits constatés d'avance sur jetons émis
 
488. Comptes de répartition périodique des charges et des produits 
 
4886. Charges
4887. Produits
 
49. Dépréciation des comptes de tiers 
 
491. Dépréciation des comptes de clients 
 
495. Dépréciation des comptes du groupe et des associés 
 
4951. Comptes du groupe
4955. Comptes courants des associés 
4958. Opérations faites en commun et en G.I.E. 
 
496. Dépréciation des comptes de débiteurs divers 
 
4962. Créances sur cessions d'immobilisations 
4965. Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement 
4967. Autres comptes débiteurs 
 
 
CLASSE 5 : COMPTES FINANCIERS
 
50. Valeurs mobilières de placement 
 
501. Parts dans des entreprises liées 
 
502. Actions propres
 
5021. Actions destinées à être attribuées aux employés et affectées à des plans déterminés
5022. Actions disponibles pour être attribuées aux employés ou pour la régularisation des cours de bourse
 
503. Actions
 
5031. Titres cotés
5035. Titres non cotés
 
504. Autres titres conférant un droit de propriété 
 
505. Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle 
 
506. Obligations
 
5061. Titres cotés
5065. Titres non cotés
 
507. Bons du Trésor et bons de caisse à court terme
 
508. Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées 
 
5081. Autres valeurs mobilières 
5082. Bons de souscription
5088. Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilés 
 
509. Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées 
 
51. Banques, établissements financiers et assimilés 
 
511. Valeurs à l'encaissement
 
5111. Coupons échus à l'encaissement 
5112. Chèques à encaisser 
5113. Effets à l'encaissement 
5114. Effets à l'escompte
 
512. Banques 
 
5121. Comptes en monnaie nationale 
5124. Comptes en devises
 
514. Chèques postaux
 
515. " Caisses " du Trésor et des établissements publics 
 
516. Sociétés de bourse
 
517. Autres organismes financiers
 
518. Intérêts courus
 
5181. Intérêts courus à payer 
5188. Intérêts courus à recevoir 
 
519. Concours bancaires courants
 
5191. Crédit de mobilisation de créances commerciales (CMCC) 
5193. Mobilisation de créances nées à l'étranger 
5198. Intérêts courus sur concours bancaires courants 
 
52. Instruments financiers à terme et jetons détenus
 
521. Instruments financiers à terme
 
522. Jetons détenus
 
523. Jetons auto-détenus
 
524. Jetons empruntés
 
53. Caisse
 
531. Caisse siège social
 
5311. Caisse en monnaie nationale 
5314. Caisse en devises
 
532. Caisse succursale (ou usine) A 
 
533. Caisse succursale (ou usine) B 
 
54. Régies d'avance et accréditifs
 
58. Virements internes
 
59. Dépréciation des comptes financiers 
 
590. Dépréciation des valeurs mobilières de placement 
 
5903. Actions
5904. Autres titres conférant un droit de propriété 
5906. Obligations
5908. Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilées 
 
 
CLASSE 6 : COMPTES DE CHARGES
 
60. Achats (sauf 603) 
 
601. Achats stockés - Matières premières (et fournitures) 
 
6011. Matières (ou groupe) A 
6012. Matières (ou groupe) B 
6017. Fournitures A, B, C, ...
 
602. Achats stockés - Autres approvisionnements 
 
6021. Matières consommables
 
60211. Matières (ou groupe) C 
60212. Matières (ou groupe) D 
 
6022. Fournitures consommables
 
60221. Combustibles
60222. Produits d'entretien
60223. Fournitures d'atelier et d'usine 
60224. Fournitures de magasin
60225. Fourniture de bureau
 
6026. Emballages 
 
60261. Emballages perdus
60265. Emballages récupérables non identifiables 
60267. Emballages à usage mixte 
 
604. Achats d'études et prestations de services 
 
605.  Achats de matériel, équipements et travaux 
 
606. Achats non stockés de matière et fournitures 
 
6061. Fournitures non stockables (eau, énergie) 
6063. Fournitures d'entretien et de petit équipement 
6064. Fournitures administratives 
6068. Autres matières et fournitures 
 
607. Achats de marchandises
 
6071. Marchandise (ou groupe) A
6072. Marchandise (ou groupe) B
 
608. (Compte réservé, le cas échéant, à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats) 
 
609. Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 
 
6091. de matières premières (et fournitures) 
6092. d'autres approvisionnements stockés 
6094. d'études et prestations de services 
6095. de matériel, équipements et travaux 
6096. d'approvisionnements non stockés 
6097. de marchandises 
6098. Rabais, remises et ristournes non affectés 
 
603. Variations des stocks (approvisionnements et marchandises) 
 
6031. Variation des stocks de matières premières (et fournitures) 
6032. Variation des stocks des autres approvisionnements 
6037. Variation des stocks de marchandises 
 
61/62. Autres charges externes
 
61. Services extérieurs
 
611. Sous-traitance générale 
 
612. Redevances de crédit-bail
 
6122. Crédit-bail mobilier
6125. Crédit-bail immobilier
 
613. Locations 
 
6132. Locations immobilières 
6135. Locations mobilières
6136. Malis sur emballages
 
614. Charges locatives et de copropriété 
 
615. Entretien et réparations
 
6152. Sur biens immobiliers
6155. Sur biens mobiliers
6156. Maintenance
 
616. Primes d'assurances
 
6161. Multirisques
6162. Assurance obligatoire dommage construction 
6163. Assurance-transport
 
61636. sur achats
61637. sur ventes
61638. sur autres biens
 
6164. Risques d'exploitation
6165. Insolvabilité clients
 
617. Etudes et recherches
 
618. Divers
 
6181. Documentation générale 
6183. Documentation technique
6185. Frais de colloques, séminaires, conférences 
 
619. Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs 
 
62. Autres services extérieurs 
 
621. Personnel extérieur à l'entreprise 
 
6211. Personnel intérimaire
6214. Personnel détaché ou prêté à l'entreprise 
 
622. Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 
 
6221. Commissions et courtages sur achats 
6222. Commissions et courtages sur ventes 
6224. Rémunérations des transitaires 
6225. Rémunérations d'affacturage
6226. Honoraires
6227. Frais d'actes et de contentieux 
6228. Divers 
 
623. Publicité, publications, relations publiques 
 
6231. Annonces et insertions
6232. Echantillons 
6233. Foires et expositions
6234. Cadeaux à la clientèle 
6235. Primes
6236. Catalogues et imprimés 
6237. Publications 
6238. Divers (pourboires, dont courant) 
 
624. Transports de biens et transports collectifs du personnel 
 
6241. Transports sur achats 
6242. Transports sur ventes
6243. Transports entre établissements ou chantiers 
6244. Transports administratifs 
6247. Transports collectifs du personnel 
6248. Divers 
 
625. Déplacements, missions et réceptions 
 
6251. Voyages et déplacements 
6255. Frais de déménagement 
6256. Missions
6257. Réceptions
 
626. Frais postaux et de télécommunications 
 
627. Services bancaires et assimilés 
 
6271. Frais sur titres (achat, vente, garde) 
6272. Commissions et frais sur émission d'emprunts 
6275. Frais sur effets
6276. Location de coffres
6278. Autres frais et commissions sur prestations de services 
 
628. Divers
 
6281. Concours divers (cotisations) 
6284. Frais de recrutement de personnel 
 
629. Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs 
 
63. Impôts, taxes et versements assimilés 
 
631. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administrations des impôts) 
 
6311. Taxe sur les salaires
6312. Taxe d'apprentissage
6313. Participation des employeurs à la formation professionnelle continue 
6314. Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction 
6318. Autres
 
633. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 
 
6331. Versement de transport
6332. Allocations logement
6333. Participation des employeurs à la formation professionnelle continue 
6334. Participation des employeurs à l'effort de construction 
6335. Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage 
6338. Autres
 
635. Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts) 
 
6351. Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices) 
 
63511. Contribution économique territoriale
63512. Taxes foncières
63513. Autres impôts locaux 
63514. Taxe sur les véhicules des sociétés 
 
6352. Taxe sur le chiffre d'affaires non récupérables 
6353. Impôts indirects
6354. Droits d'enregistrement et de timbre 
 
63541. Droits de mutation
 
6358. Autres droits 
 
637. Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) 
 
6371. Contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés 
6372. Taxes perçues par les organismes publics internationaux 
6374. Impôts et taxes exigibles à l'étranger 
6378. Taxes diverses
 
64. Charges de personnel
 
641. Rémunérations du personnel 
 
6411. Salaires, appointements
6412. Congés payés
6413. Primes et gratifications 
6414. Indemnités et avantages divers 
6415. Supplément familial
 
644. Rémunération du travail de l'exploitant 
 
645. Charges de sécurité sociale et de prévoyance 
 
6451. Cotisations à l'Urssaf 
6452. Cotisations aux mutuelles
6453. Cotisations aux caisses de retraites 
6454. Cotisations aux Assedic
6458. Cotisations aux autres organismes sociaux 
 
646. Cotisations sociales personnelles de l'exploitant 
 
647. Autres charges sociales
 
6471. Prestations directes
6472. Versements aux comités d'entreprise et d'établissement 
6473. Versements aux comités d'hygiène et de sécurité 
6474. Versements aux autres œuvres sociales 
6475. Médecine du travail, pharmacie 
 
648. Autres charges de personnel
 
65. Autres charges de gestion courante 
 
651. Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires 
 
6511. Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels 
6516. Droits d'auteur et de reproduction 
6518. Autres droits et valeurs similaires 
 
653. Jetons de présence
 
654. Pertes sur créances irrécouvrables 
 
6541. Créances de l'exercice 
6544. Créances des exercices antérieurs 
 
655. Quote-part de résultat sur opérations faites en commun 
 
6551. Quote-part de bénéfice transférée (comptabilité du gérant) 
6555. Quote-part de perte supportée (comptabilité des associés non gérants) 
 
656. Pertes de change sur créances commerciales
 
658. Charges diverses de gestion courante
 
66. Charges financières
 
661. Charges d'intérêts
 
6611. Intérêts des emprunts et dettes 
 
66116. des emprunts et dettes assimilées 
66117. des dettes rattachées à des participations 
 
6612. Charges de la fiducie, résultat de la période
6615. Intérêts des comptes courants et des dépôts créditeurs 
6616. Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte,...) 
6617. Intérêts des obligations cautionnées 
6618. Intérêts des autres dettes 
 
66181. des dettes commerciales
66188. des dettes diverses
 
664. Pertes sur créances liées à des participations 
 
665. Escomptes accordés
 
666. Pertes de change financières
 
6661. Charges nettes sur cessions de jetons
 
667. Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 
 
668. Autres charges financières
 
67. Charges exceptionnelles
 
671. Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 
 
6711. Pénalités sur marchés (et dédits payés sur achats et ventes) 
6712. Pénalités, amendes fiscales et pénales 
6713. Dons, libéralités
6714. Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice 
6715. Subventions accordées
6717. Rappel d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices) 
6718. Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion 
 
672. (Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les charges sur exercices antérieurs) 
 
674. Opérations de constitution ou liquidation des fiducies
 
6741. Opérations liées à la constitution de fiducie - Transfert des éléments
6742. Opérations liées à la liquidation de la fiducie
 
675. Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 
 
6751. Immobilisations incorporelles 
6752. Immobilisations corporelles
6756. Immobilisations financières 
6758. Autres éléments d'actif 
 
678. Autres charges exceptionnelles
 
6781. Malis provenant de clauses d'indexation 
6782. Lots
6783. Malis provenant du rachat par l'entreprise d'actions et obligations émises par elle-même 
6788. Charges exceptionnelles diverses
 
68. Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions
 
681. Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges d'exploitation
 
6811. Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles 
 
68111. Immobilisations incorporelles 
68112. Immobilisations corporelles
 
6812. Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 
6815. Dotations aux provisions d'exploitation
6816. Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 
 
68161. Immobilisations incorporelles 
68162. Immobilisations corporelles
 
6817. Dotations pour dépréciations des actifs circulants
 
68173. Stocks et en-cours
68174. Créances
 
686. Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges financières
 
6861. Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations 
6865. Dotations aux provisions financières
6866. Dotations pour dépréciations des éléments financiers
 
68662. Immobilisations financières 
68665. Valeurs mobilières de placement 
 
6868.  Autres dotations
 
687. Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges exceptionnelles
 
6871. Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 
6872. Dotations aux provisions réglementées (immobilisations) 
 
68725. Amortissements dérogatoires
 
6873. Dotations aux provisions réglementées (stocks) 
6874. Dotations aux autres provisions réglementées 
6875. Dotations aux provisions exceptionnelles
6876. Dotations pour dépréciations exceptionnelles
 
69. Participation des salariés - Impôts sur les bénéfices et assimilés 
 
691. Participation des salariés aux résultats 
 
695. Impôts sur les bénéfices 
 
6951. Impôts dus en France
6952. Contribution additionnelle à l'impôt sur les bénéfices 
6954. Impôts dus à l'étranger 
 
696. Suppléments d'impôt sur les sociétés liés aux distributions 
 
698. Intégration fiscale
 
6981. Intégration fiscale - Charges 
6989. Intégration fiscale - Produits 
 
699. Produits - Reports en arrière des déficits 
 
 
CLASSE 7 : COMPTES DE PRODUITS
 
70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises
 
701. Ventes de produits finis
 
7011. Produits finis (ou groupe) A
7012. Produits finis (ou groupe) B
 
702. Ventes de produits intermédiaires 
 
703. Ventes de produits résiduels
 
704. Travaux
 
7041. Travaux de catégorie (ou activité) A 
7042. Travaux de catégorie (ou activité) B
 
705. Etudes
 
706. Prestations de services
 
707. Ventes de marchandises
 
7071. Marchandises (ou groupe) A
7072. Marchandises (ou groupe) B
 
708. Produits des activités annexes 
 
7081. Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel 
7082. Commissions et courtages
7083. Locations diverses
7084. Mise à disposition de personnel facturée 
7085. Ports et frais accessoires facturés 
7086. Bonis sur reprises d'emballages consignés 
7087. Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes 
7088. Autres produits d'activités annexes (cessions d'approvisionnements) 
 
709. Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise 
 
7091. sur ventes de produits finis
7092. sur ventes de produits intermédiaires 
7094. sur travaux
7095. sur études
7096. sur prestations de services
7097. sur ventes de marchandises
7098. sur produits des activités annexes 
 
71. Production stockée (ou déstockage)
 
713. Variation des stocks (en-cours de production, produits) 
 
7133. Variation des en-cours de production de biens 
 
71331. Produits en cours
71335. Travaux en cours
 
7134. Variation des en-cours de production de services 
 
71341. Etudes en cours
71345. Prestations de services en cours 
 
7135. Variation des stocks de produits
 
71351. Produits intermédiaires 
71355. Produits finis
71358. Produits résiduels
 
72. Production immobilisée
 
721. Immobilisations incorporelles
 
722. Immobilisations corporelles
 
74. Subventions d'exploitation
 
75. Autres produits de gestion courante 
 
751. Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires 
 
7511. Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels 
7516. Droits d'auteur et de reproduction 
7518. Autres droits et valeurs similaires 
 
752. Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles 
 
753. Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs, gérants,... 
 
754. Ristournes perçues des coopératives (provenant des excédents) 
 
755. Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun 
 
7551. Quote-part de perte transférée (comptabilité du gérant) 
7555. Quote-part de bénéfice attribuée (comptabilité des associés non-gérants) 
 
756. Gains de change sur créances et dettes commerciales
 
758. Produits divers de gestion courante
 
76. Produits financiers
 
761. Produits de participations
 
7611. Revenus des titres de participation 
7612. Produits de la fiducie, résultat de la période
7616. Revenus sur autres formes de participation 
7617. Revenus des créances rattachées à des participations 
 
762. Produits des autres immobilisations financières 
 
7621. Revenus des titres immobilisés 
7626. Revenus des prêts
7627. Revenus des créances immobilisées 
 
763. Revenus des autres créances
 
7631. Revenus des créances commerciales 
7638. Revenus des créances diverses 
 
764. Revenus des valeurs mobilières de placement 
 
765. Escomptes obtenus
 
766. Gains de change financiers
 
7661. Produits nets sur cessions de jetons
 
767. Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 
 
768. Autres produits financiers
 
77. Produits exceptionnels
 
771. Produits exceptionnels sur opérations de gestion 
 
7711. Dédits et pénalités perçus sur achats et sur ventes 
7713. Libéralités reçues 
7714. Rentrées sur créances amorties 
7715. Subventions d'équilibre 
7717. Dégrèvements d'impôts autres qu'impôts sur les bénéfices 
7718. Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion 
 
772. (Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les produits sur exercices antérieurs) 
 
774. Opérations de constitution ou liquidation des fiducies
 
7741. Opérations liées à la constitution de fiducie - Transfert des éléments
7742. Opérations liées à la liquidation de la fiducie
 
775. Produits des cessions d'éléments d'actif 
 
7751. Immobilisations incorporelles 
7752. Immobilisations corporelles
7756. Immobilisations financières 
7758. Autres éléments d'actif 
 
777. Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
 
778. Autres produits exceptionnels 
 
7781. Bonis provenant de clauses d'indexation 
7782. Lots
7783. Bonis provenant du rachat par l'entreprise d'actions et d'obligations émises par elle-même 
7788. Produits exceptionnels divers 
 
78. Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
 
781. Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation)
 
7811. Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 
 
78111. Immobilisations incorporelles 
78112. Immobilisations corporelles
 
7815. Reprises sur provisions d'exploitation
7816. Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et  incorporelles 
 
78161.  Immobilisations incorporelles 
78162. Immobilisations corporelles
 
7817. Reprises sur dépréciations des actifs circulants
 
78173. Stocks et en-cours
78174. Créances
 
786. Reprises sur provisions pour risques et dépréciations (à inscrire dans les produits financiers)
 
7865. Reprises sur provisions financières
7866. Reprises sur dépréciations des éléments financiers
 
78662. Immobilisations financières 
78665. Valeurs mobilières de placements 
 
787. Reprises sur provisions et dépréciations (à inscrire dans les produits exceptionnels)
 
7872. Reprises sur provisions réglementées (immobilisations) 
 
78725. Amortissements dérogatoires 
78726. Provision spéciale de réévaluation 
78727. Plus-values réinvesties 
 
7873. Reprises sur provisions réglementées (stocks) 
7874. Reprises sur autres provisions réglementées 
7875. Reprises sur provisions exceptionnelles
7876. Reprises sur dépréciations exceptionnelles 
 
79. Transferts de charges
 
791. Transferts de charges d'exploitation 
 
796. Transferts de charges financières 
 
797. Transferts de charges exceptionnelles 
 
 
CLASSE 8 : COMPTES SPECIAUX*
 
80. Engagements*
 
801. Engagements donnés par l'entité*
 
8011. Avals, cautions, garanties*
8014. Effets circulant sous l'endos de l'entité*
8016. Redevances crédit-bail restant à courir*
 
80161. Crédit-bail mobilier*
80165. Crédit-bail immobilier*
 
8018. Autres engagements donnés*
 
802. Engagements recus par l'entité*
 
8021. Avals, cautions, garanties*
8024. Créances escomptées non échues*
8026. Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail*
 
80261. Crédit-bail mobilier*
80265. Crédit-bail immobilier*
 
8028. Autres engagements reçus*
 
809. Contrepartie des engagements*
 
8091. Contrepartie 801*
8092. Contrepartie 802*
 
88. Résultat en instance d'affectation*
 
89. Bilan*
 
890. Bilan d'ouverture*
 
891. Bilan de clôture*
 
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Les comptes de la classe 8 "Comptes spéciaux" ne figurent pas dans l'article 932-1 "Liste des comptes" du Plan Comptable Général. Ils ont été rajoutés par PlanComptable.com à titre informatif.
 
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