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Une immobilisation incorporelle est identifiable :
si elle est séparable des activités de l’entité,
c’est-à-dire susceptible d’être vendue, transférée, louée
ou échangée de manière isolée ou avec un contrat, un autre actif ou passif ; ou si elle résulte d’un droit légal ou contractuel même si
ce droit n’est pas transférable ou séparable de l’entité ou des autres
droits et obligations.
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